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Decembre 2001
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Conseil Municipal
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34 - 2001, DFAE 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour la gestion et l'entretien du réseau municipal de l'affichage associatif. (Suite)

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2001


Mme Mireille FLAM, adjointe, présidente. - Madame de LA GONTRIE, est-ce que vous voulez bien nous rappeler la position de l'Exécutif sur le v?u n° 57, correspondant à l'affichage associatif et sur l'amendement n°56 ?
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, adjointe, rapporteur. - Avis favorable sur le v?u, pour bien marquer la convergence d'objectifs entre l'exécutif et le groupe des Verts et avis défavorable, à défaut d'un retrait, sur l'amendement qui ferait purement et simplement tomber le marché et arrêter l'entretien des panneaux déjà existants.
Mme Mireille FLAM, adjointe, présidente. - Je vous remercie.
Je mets aux voix, à main levée, la proposition de v?u n° 57.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition de v?u n° 57 est adoptée. (2001, V. 77).
Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 56.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
M. THOMAS veuillez recompter. Je recommence donc.
Pour ?
27.
Contre ?
41.
La proposition d'amendement n° 56 est repoussée.
Je mets maintenant aux voix, à main levée, le projet de délibération DFAE 138.
Vous nous rappelez la position de l'Exécutif, Madame de LA GONTRIE.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, adjointe, rapporteur. - Pour.
Mme Mireille FLAM, adjointe, présidente. - Qui est pour l'adoption de ce projet de délibération ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2001, DFAE 138).