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Decembre 2001
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Conseil Municipal
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77 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2001


Le groupe du Mouvement des citoyens vote contre les amendements suivants :
- l'amendement n° 2 déposé par le groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" relatif aux antennes de police installées dans les mairies d'arrondissement ;
- l'amendement n° 3 déposé par le groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" visant à diminuer le budget spécial de la Préfecture de police pour assurer à la Ville de Paris 250 inspecteurs de sécurité en 2002 ;
- l'amendement n° 28 déposé par le groupe "Démocratie libérale et indépendants" relatif à la nécessité d'une baisse de la fiscalité ;
- l'amendement n° 29 déposé par le groupe "Démocratie libérale et indépendants" relatif à la nécessité d'une baisse de la fiscalité ;
- l'amendement n° 30 déposé par le groupe "Démocratie libérale et indépendants" relatif à la nécessité d'une baisse de la fiscalité ;
- l'amendement n° 31 déposé par le groupe "Démocratie libérale et indépendants" relatif à la nécessité d'une baisse de la fiscalité ;
- l'amendement n° 38 déposé par le groupe R.P.R. et apparentés relatif à l'action en faveur de l'éradication de l'habitat insalubre ;
- l'amendement n° 39 déposé par Mme DECORTE, au nom du groupe R.P.R. et apparentés relatif aux pollutions dues aux locomotives diesel ;
- l'amendement n° 40 déposé par le groupe R.P.R. et apparentés relatif à la prise en compte du taux d'absentéisme au sein de la Ville de Paris ;
- l'amendement n° 41 déposée par le groupe R.P.R. et apparentés relatif à la création d'une ligne de crédit pour faire appel à des missions d'expertise temporaires ;
- l'amendement n° 46 déposé par le groupe U.D.F. relatif à la limitation des charges personnels ;
- l'amendement n° 47 déposé par le groupe U.D.F. relatif à la fiscalité ;
- l'amendement n° 48 déposé par le groupe U.D.F. visant à augmenter le montant d'un virement à la section d'investissement ;
- l'amendement n° 49 déposé par le groupe U.D.F. relatif au projet de budget primitif municipal 2002 ;
- l'amendement n° 50 déposé par le groupe U.D.F. relatif à la création d'une force municipale de sécurité pour Paris ;
- l'amendement n° 51 déposé par le groupe U.D.F. relatif à des places en crèche familiale ;
- l'amendement n° 52 déposé par le groupe U.D.F. relatif à l'affectation de crédit en redémarrage de programme P.L.I. ;
- l'amendement n° 56 déposé par le groupe "Les Verts" relatif au projet de délibération DFAE 138 ;
- l'amendement n° 63 déposée par M. GOUJON relatif au projet de délibération DFAE-DRH 116 ;
- l'amendement n° 92 déposé par le groupe "Les Verts" relatif au projet de délibération DPA 458.
Il vote contre les v?ux suivants :
- le v?u n° 12 déposé par le groupe "Ensemble pour Paris" visant à doter les mairies d'arrondissement des moyens nécessaires pour entretenir les voies publiques de leur secteur ;
- le v?u n° 14 déposé par le groupe "Ensemble pour Paris" relatif aux aménagements en faveur des couloirs protégés d'autobus ;
- le v?u n° 16 déposé par le groupe "Ensemble pour Paris" relatif à la mise en place d'une commission de vérification de l'audit ;
- le v?u n° 17 déposé par le groupe "Ensemble pour Paris" relatif à la mise en place d'une commission d'évaluation de la politique ;
- le v?u n° 18 déposé par le groupe "Ensemble pour Paris" relatif au nombre d'audits attribués à des cabinets spécialisés ;
- le v?u n° 20 déposé par le groupe "Ensemble pour Paris" relatif au contrôle exercé par l'Observatoire de la vie locale ;
- le v?u n° 23 déposé par le groupe "Ensemble pour Paris" tendant à la mise en place d'un "baromètre social" ;
- le v?u n° 25 déposé par les groupes "Ensemble pour Paris", "Rassemblement pour la République et apparentés", "Union pour la démocratie française" et "Démocratie libérale et indépendants" relatif au projet de filialisation du Crédit municipal de Paris ;
- le v?u n° 32 déposé par le groupe "Démocratie libérale et indépendants" visant à favoriser la liberté de choix des modes de garde d'enfants ;
- le v?u n° 33 déposé par le groupe "Démocratie libérale et indépendants" tendant à favoriser la prévention de l'épidémie de bronchiolite ;
- le v?u n° 34 déposé par le groupe "Démocratie libérale et indépendants" relatif à une enquête sur l'emploi du Fonds de solidarité de la Région Ile-de-France ;
- le v?u n° 35 déposé par le groupe "Démocratie libérale et indépendants" visant à promouvoir une véritable démocratie locale moderne à Paris ;
- le v?u n° 36 déposé par le groupe "Démocratie libérale et indépendants" relatif à un audit annuel sur les subventions aux associations ;
- le v?u n° 37 déposé par le groupe "Démocratie libérale et indépendants" relatif à la revalorisation du forfait d'externat pour les établissements d'enseignement privés de l'Académie de Paris ;
- le v?u n° 42 déposé par le groupe R.P.R. et apparentés relatif au recrutement de gardiens d'immeuble ;
- le v?u n° 43 déposé par le groupe R.P.R. et apparentés relatif au respect du droit parlementaire et du règlement intérieur du Conseil de Paris ;
- le v?u n° 44 déposé par le groupe R.P.R. et apparentés relatif à l'organisation de la discussion budgétaire ;
- le v?u n° 45 déposé par le groupe R.P.R. et apparentés relatif à la création d'un fonds de concours/recherche pour le développement des moteurs non polluants ;
- et le v?u n° 90 déposé par Mme BAUD relatif au projet de délibération ASES 199.
M. Denis BAUPIN vote contre l'amendement n° 39 déposé par Mme DECORTE, au nom du groupe R.P.R. et apparentés relatif aux pollutions dues aux locomotives diesel.
Il vote pour le v?u déposé par l'Exécutif relatif aux locomotives diesel de la ligne Paris-Troyes-Bâle.