Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Decembre 2001
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  

3 - Adoption de comptes rendus

Débat/ Conseil municipal/ Décembre 2001


M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance des lundi 19 et mardi 20 novembre 2001 a été affiché.
Le procès-verbal intégral de la séance des lundi 24 et mardi 25 septembre 2001 a été publié au Bulletin municipal officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.