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Déliberation

G - Projet de budget primitif du Centre Psychothérapique du Glandier pour l'exercice 2004. Mmes Gisèle STIEVENARD et Pénélope KOMITÈS, rapporteures.

Déliberation/ Conseil général/ Décembre 2003 [2003 ASES 387]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L. 3211-1, L. 3221-1 et L.3221-3 ;
Vu le projet de délibération, en date du 2 décembre 2003 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui soumet les budgets primitifs du Centre Psychothérapique du Glandier (Corrèze) pour 2004 ;
Sur le rapport présenté par Mmes Gisèle STIEVENARD et Mme Pénélope KOMITÈS, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Le budget principal du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) regroupant les charges communes, la section sociale du Centre d'Aide par le Travail et la section d'investissement pour 2004, est arrêté comme suit :

I - Section d'investissement
Dépenses en euros
Classe 2 704.490
Compte 20 Immobilisations incorporelles
Compte 21 Immobilisations corporelles 160.500
Compte 23 Immobilisations en cours 543.990
Total 704.490
Recettes 704.490

 

II - Section d'exploitation
Dépenses En euros
Groupe 1 Dépenses afférentes à l'exploitation courante 825.904
Compte 606 663.173
Compte 611 0
Compte 624 481
Compte 625 9.687
Compte 626 30.551
Compte 628 122.012
Groupe 2 Dépenses afférentes au personnel 1.566.005
Compte 621 15
Compte 633 10.780
Compte 64 1.555.210
Groupe 3 Dépenses afférentes à la structure 373.321
Compte 613 4.382
Compte 615 96.426
Compte 616 41.961
Compte 617 18.936
Compte 618 15.175
Compte 635 802
Compte 658 6.528
Compte 681 189.111
Dépenses 2.765.230
Recettes 2.749.379
Report excédent 2002 15.851
Total recettes 2.765.230

Art. 2.- Le budget - maison d'accueil spécialisée - annexé au budget principal du Centre psychothérapique du Glandier, pour 2004, est arrêté comme suit :

Section d'exploitation
Dépenses En euros
Groupe 1 Dépenses afférentes à l'exploitation courante 230.436
Compte 606 186.346
Compte 611 3.050
Compte 624 250
Compte 625 8.550
Compte 626 6.202
Compte 628 26.038
Groupe 2 Dépenses afférentes au personnel 1.376.055
Compte 621 61
Compte 633 9.202
Compte 64 1.366.792
Groupe 3 Dépenses afférentes à la structure 153.675
Compte 613 50
Compte 615 35.212
Compte 616 8.234
Compte 617 4.086
Compte 618 2.100
Compte 635 402
Compte 654 26.218
Compte 658 4.284
Compte 681 73.089
Dépenses 1.760.166
Recettes 1.756.225
Report excédent 2002 3.941
Total recettes 1.760.166

Art. 3.- Le budget - foyer occupationnel - annexé au budget principal du Centre psychothérapique du Glandier pour 2004, est arrêté comme suit :

Section d'exploitation
Dépenses En euros
Groupe 1 Dépenses afférentes à l'exploitation courante 592.300
Compte 606 473.853
Compte 611 0
Compte 624 2.050
Compte 625 29.150
Compte 626 17.300
Compte 628 69.947
Groupe 2 Dépenses afférentes au personnel 3.699.961
Compte 621 250
Compte 633 24.811
Compte 64 3.674.900
Groupe 3 Dépenses afférentes à la structure 474.062
Compte 613 150
Compte 615 183.594
Compte 616 25.150
Compte 617 10.440
Compte 618 17.651
Compte 635 1.100
Compte 658 21.102
Compte 681 214.875
Total dépenses 4.766.323
Recettes 4.711.173
Report excédent 2002 55.150
Total recettes 4.766.323

Art. 4.- Le budget - foyer d'hébergement - annexé au budget principal du Centre psychothérapique du Glandier, pour 2004, est arrêté comme suit :

Section d'exploitation
Dépenses En euros
Groupe 1 Dépenses afférentes à l'exploitation courante 124.069
Compte 606 91.448
Compte 611 1.175
Compte 624 200
Compte 625 10.540
Compte 626 3.469
Compte 628 17.237
Groupe 2 Dépenses afférentes au personnel 557.151
Compte 621 30
Compte 633 3.862
Compte 64 553.259
Groupe 3 Dépenses afférentes à la structure 104.711
Compte 613 28
Compte 615 27.898
Compte 616 5.700
Compte 617 2.286
Compte 618 6.830
Compte 635 97
Compte 658 1.906
Compte 681 59.966
Total Dépenses 785.931
Recettes 769.648
Report excédent 2002 16.283
Total recettes 785.931

Art. 5.- Le budget - Service d'accompagnement à la vie sociale - annexé au budget principal du Centre psychothérapique du Glandier, pour 2004, est arrêté comme suit :

Section d'exploitation
Dépenses En euros
Groupe 1 Dépenses afférentes à l'exploitation courante 30.326
Compte 606 25.989
Compte 611 0
Compte 624 10
Compte 625 1.750
Compte 626 990
Compte 628 1.587
Groupe 2 Dépenses afférentes au personnel 88.246
Compte 621 10
Compte 633 622
Compte 64 87.614
Groupe 3 Dépenses afférentes à la structure 34.141
Compte 613 29.103
Compte 615 2.516
Compte 616 1.872
Compte 617 252
Compte 618 116
Compte 635 11
Compte 658 271
Compte 681
Total Dépenses 152.713
Recettes 146.546
Report excédent 2002 6.167
Total recettes 152.713

Art. 6.- Le budget - Section commerciale du Centre d'Aide par le Travail - annexé au budget principal du Centre psychothérapique du Glandier, pour 2004, est arrêté comme suit :

Section d'exploitation
Dépenses En euros
Groupe 1 Dépenses afférentes à l'exploitation courante 107.135
Compte 606 96.500
Compte 611
Compte 624 575
Compte 625
Compte 626 2.010
Compte 628 8.050
Groupe 2 Dépenses afférentes au personnel 449.705
Compte 621 0
Compte 631 2.000
Compte 64 447.705
Groupe 3 Dépenses afférentes à la structure 74.180
Compte 613 3.550
Compte 615 12.000
Compte 616 5.750
Compte 617 1.000
Compte 618 7.300
Compte 623 550
Compte 635 230
Compte 658 2.800
Compte 681 41.000
Total Dépenses 631.020
Total recettes 631.020

Art. 7.- Le budget - dotation non affectée - annexé au budget principal du Centre psychothérapique du Glandier, pour 2004, est arrêté comme suit :

Section d'exploitation
Dépenses En euros
Groupe 1 Dépenses afférentes à l'exploitation courante 1.550
Compte 606 1.350
Compte 628 200
Groupe 2 Dépenses afférentes au personnel 4.500
Compte 64 4.500
Groupe 3 Dépenses afférentes à la structure 900
Compte 618 900
Dépenses 6.950
Report déficit exercice 2002 2.270
Total dépenses 9.220
Total recettes 9.220

Art. 8.- M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est autorisé à procéder par voie d'arrêtés et à l'intérieur des groupes votés, aux virements de crédits rendus nécessaires par les insuffisances éventuelles de certaines dotations constatées au cours de l'exécution du budget.