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Decembre 2003
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Conseil Général
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G - Subvention à l'œuvre des orphelins de la Préfecture de Police - Ile de la Cité, 75195 Paris RP, au titre de l'année 2003. M. Christophe CARESCHE et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil général/ Décembre 2003 [2003 ASES 336]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 22 décembre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 22 décembre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,
Vu le projet de délibération, en date 2 décembre 2003, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'?uvre des Orphelins de la Préfecture de Police - Ile de la Cité, 75195 Paris RP ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe CARESCHE, au nom de la 5e Commission, et par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 9.756 euros est attribuée à l'?uvre des Orphelins de la Préfecture de police - Ile de la Cité, 75195 Paris RP.
Art. 2.- La dépense sera inscrite au chapitre 957, sous-chapitre 957-90, article 657-3, ligne D05, du budget de fonctionnement du Département de Paris pour 2003.