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8 - 2004, ASES 176 G - Approbation des comptes administratifs et de gestion du Centre psychothérapique du Glandier au titre de l'exercice 2003

Débat/ Conseil général/ Juin 2004


Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération ASES 176 G assorti de l'amendement technique, référencé n° 6 dans le fascicule, concernant l'approbation des comptes administratifs et de gestion du Centre psychothérapique du Glandier au titre de l'exercice 2003.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération ainsi amendé est adopté. (2004, ASES 176 G).