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Juin 2004
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Conseil Général
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15 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes (suite)

Débat/ Conseil général/ Juin 2004


Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Mes chers collègues, je clos à présent le scrutin.
(Il est procédé au dépouillement).
Je suis en mesure de vous communiquer les résultats suivants :
Commission d'appel d'offres et bureau d'adjudication du Département de Paris (R. 10 G) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 30
Non participation au vote : 133
Bulletins blancs ou nuls : 2
Suffrages exprimés : 28
Majorité absolue : 15
Pour : 28
Commission habilitée à ouvrir les plis et à émettre un avis sur les offres relatives aux délégations de service public (article 43 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993) (R. 11 G) :
Nombre d'inscrits : 163
Nombre de votants : 30
Non participation au vote : 133
Bulletins blancs ou nuls : 2
Suffrages exprimés : 28
Majorité absolue : 15
Pour : 28
Les candidatures proposées sont adoptées. (2004, R. 10 G et R. 11 G).