Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2007
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Général
> Type de document (Débat / Délibération)  

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Les Racines du Futur”, pour son projet “Mémoires Vives”, située 159, rue du Viaduc 77250 Veneux-Les-Sablons au titre de 2007. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil général/ Octobre 2007 [2007 DASES 395]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 4 octobre 2007.

Reçue par le représentant de l?Etat le 4 octobre 2007.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général,

Vu le projet de délibération en date du 18 septembre 2007, par lequel Monsieur le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros au profit de l?association ?Les Racines du Futur?, pour son projet ?Mémoires Vives?, située 159, rue du Viaduc 77250 Veneux-Les-Sablons? (X07685) ;

Vu le code général des activités territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 5.000 euros est attribuée à l?association ?Les Racines du Futur?, pour son projet ?Mémoires Vives?, située 159, rue du Viaduc 77250 Veneux-Les-Sablons? (X07685) au titre de l?année 2007.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 53, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34008 du budget de fonctionnement 2007 du Département de Paris.