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Fevrier 2010
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2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.

Débat/ Conseil général/ Février 2010


 

Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants :

2010, DASCO 4 G - Dotations pour travaux d'entretien à divers collèges publics parisien. - Montant total : 37.704 euros.

2010, DASCO 5 G - Subventions à divers collèges publics parisiens. Montant total : 67.915 euros.

Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.

2010, DASES 11 G - Signature d'une convention avec l'association Delta 7, pour l'habilitation à recevoir des personnes âgées dépendantes, pour le Centre d'Accueil de Jour pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer Casa Delta (17e).

2010, DASES 13 G - Signature des avenants aux conventions fixant la participation du Département de Paris au fonctionnement des Centres d'Accueil de Jour (CAJ) pour personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer et de maladies apparentées. - Montant : 1.960.383 euros.

2010, DASES 14 G - Signature d'une convention avec l'association ISATIS (94270 Le Kremlin Bicêtre) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 95.000 euros.

2010, DASES 22 G - Signature d'une convention avec la Fondation Bersabée Petits Frères des Pauvres (11e) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 250.000 euros.

Mme Liliane CAPELLE, rapporteure.

2010, DDEE 6 G - Signature d'une convention avec l'association pour le développement d'une dynamique de l'économie locale (ADDEL) relative à l'attribution d'une aide financière pour la mise en oeuvre du dispositif local d'accompagnement dans le secteur des services à la personne. Montant : 80.700 euros.

Mme Seybah DAGOMA et M. Christian SAUTTER , rapporteurs.

2010, DASES 9 G - Signature d'avenant n° 2 à la convention passée avec l'Assistance Publique - Hôpitaux de Paris par prorogation de la mise à disposition du Département de Paris d'un édifice dénommé "Bâtiment de l'Oratoire" permettant le fonctionnement du Centre d'Accueil d'Urgence Saint-Vincent de Paul de l'ASE.

2010, DASES 10 G - Signature d'une convention avec l'association ANEF Paris 61, rue de la Verrerie (4e) pour le fonctionnement de son service AEMO/AED 5, rue des Beaux Arts (6e).

2010, DASES 19 G - Signature d'une convention avec la Société Anonyme d'Habitation à Loyer Modéré Batigère Ile-de-France (17e), pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 103.954 euros.

2010, DASES 20 G - Signature d'une convention avec 11 associations pour leur action d'animation et de prévention en direction des jeunes. - Montant total : 581.600 euros.

2010, DPA 3 G - Approbation du principe d'acquisition de matériel et d'équipements de cuisine dans le cadre de la réalisation des travaux de restructuration de la cuisine de préparation et de création d'un atelier cuisine pédagogique dans le Centre de Formation Professionnelle "Les Caillouets" à Bénerville sur Mer (14910) et modalités de passation des marchés.

Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure.

2010, DRH 2 G - Modification de l'allocation prévoyance santé annuelle.

2010, DRH 4 G - Fixation du règlement général des concours pour l'accès au grade d'adjoint technique principal de 2e classe du corps des adjoints techniques des collèges du Département de Paris.

Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

2010, DF 4 G - DU 6 G - Création d'une Société Publique Locale d'Aménagement ayant vocation à aménager le quartier Clichy Batignolles (17e) et dénommée Paris Batignolles Aménagement.

M. Bernard GAUDILLÈRE, Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.

2010, DASES 3 G - Signature d'un avenant n° 1 à la convention passée avec l'association SAFE, pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son programme de prévention et de réduction des conduites à risques sur le territoire parisien. - Montant : 106.000 euros.

2010, DFPE 29 G - Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la fourniture et la livraison de vaccins destinés aux services de santé de la collectivité parisienne, et approbation des modalités de passation des marchés à bons de commande correspondants.

M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

2010, DAJ 1 G - Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres du 16 décembre 2009. Attribution et signature du marché de maîtrise d'oeuvre présenté à la commission d'appel d'offres le 26 janvier 2010.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

2010, DFPE 28 G - Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché de prestations de service relevant de l'article 30 du code des marchés publics et ayant pour objet la formation professionnelle obligatoire et l'initiation aux gestes de secourisme destinées aux assistants maternels du Département de Paris.

M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

2010, DDEE 2 G - Signature d'une convention avec l'association ADIL - Boutique de Gestion relative à la Couveuse Paris Sud, pour l'attribution d'une subvention. Montant : 45.000 euros.

2010, DDEE 5 G - Signature d'une convention avec l'association Face Paris pour l'attribution d'une subvention. Montant : 60.000 euros.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2010, DASES 5 G - Signature d'une convention avec l'association "Mi-Fugue Mi-Raison", relative à l'animation d'un atelier de redynamisation en direction des allocataires parisiens du revenu de solidarité active (RSA). - Montant : 20.580 euros.

2010, DASES 7 G - Signature d'une convention avec l'association Quadra (10e) relative à la mise en place et à l'animation d'un atelier intitulé "Parcours de revalorisation de soi" en direction des allocataires parisiens du Revenu de Solidarité Active (RSA). - Montant : 42.120 euros.

2010, DASES 21 G - Signature d'une convention avec l'Association pour le Développement d'une Dynamique de l'Economie Locale (ADDEL), relative à l'animation d'ateliers de soutien et d'accompagnement d'allocataires du Revenu de Solidarité Active (RSA), ayant un projet de création d'activité. Montant : 45.000 euros.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

En outre, l'Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2010, DAJ 2 G - Communication de la liste des marchés attribués du 15 novembre 2009 au 15 janvier 2010.

Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.