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Novembre 1999
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Déliberation

Subvention à la Bibliothèque du Saulchoir (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1999 [1999 DAC 326]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 7 décembre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 7 décembre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à la Bibliothèque du Saulchoir (13e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 50.000 F est attribuée à la Bibliothèque du Saulchoir (D. 00206), 43 bis, rue de la Glacière (13e), au titre de la mise à disposition du public d'un fonds patrimonial exceptionnel dans les domaines de la philosophie, de la théologie et de l'histoire religieuse, complémentaire des collections des établissements du réseau municipal.
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 241, nature 6574, ligne P007 "Provision pour bibliothèques", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.