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Novembre 1999
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1999 [1999 DAC 199]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 novembre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 novembre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 16 novembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Ateliers de Ménilmontant" (11e) ;
Vu la loi n° 96-142 du 21 février 1996, relative à la partie législative du Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 9 novembre 1999 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à l'association "Ateliers de Ménilmontant", 42, rue Alexandre-Dumas (11e), afin de permettre l'organisation des "Portes ouvertes" des Ateliers de Ménilmontant du 1er au 4 octobre 1999 (D 04297).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 241, ligne P008 : "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.