Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Novembre 1999
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Déliberation

Rapport d'activité de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris au titre de 1998. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1999 [1999 AP 1]



Note affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 8 décembre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 9 décembre 1999.
La communication de M. le Maire de Paris sur le rapport d'activité de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris au titre de 1998 a fait l'objet d'un débat lors de la séance du lundi 22 novembre 1999 du Conseil de Paris.