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Novembre 1999
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Institut international de philosophie" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1999 [1999 DAC 134]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 novembre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 novembre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Institut international de philosophie" (5e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 24.000 F est attribuée à l'association "Institut international de philosophie", 8, rue Jean-Calvin (5e).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée rubrique 241, nature 6574, ligne P007 : "Provision pour bibliothèques", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.