Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Fevrier 2010
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

2010, Clôture de la séance.

Débat/ Conseil général/ Février 2010


 

Mme Gisèle STIEVENARD, présidente. - Mes chers collègues, l'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

(La séance est levée à treize heures).