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2010, Adoption de comptes rendus.

Débat/ Conseil général/ Février 2010


 

M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance des lundi 14 et mardi 15 décembre 2009 a été affiché. Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 23 novembre 2009 a été publié au Bulletin départemental officiel.

Y a-t-il des observations sur ces documents ?

Il n'y en a pas.

Ils sont donc adoptés.