Débat/ Conseil général/ Février 2010
M. LE PRÉSIDENT. - Mes chers collègues, le compte rendu sommaire de la séance des lundi 14 et mardi 15 décembre 2009 a été affiché. Le procès-verbal intégral de la séance du lundi 23 novembre 2009 a été publié au Bulletin départemental officiel.
Y a-t-il des observations sur ces documents ?
Il n'y en a pas.
Ils sont donc adoptés.