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Juin 2000
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Conseil Général
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3 - 2000, DFAE 1 G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1999.2000, DFAE 5 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 1999.2000, DFAE 6 G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations du Département de Paris au titre de 1999.2000, ASES 109 G - Approbation des comptes administratif et de gestion du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) au titre de 1999.2000, ASES 112 G - Approbation des comptes administratif et de gestion des établissements départementaux de 1999

Débat/ Conseil général/ Juin 2000


(M. Jean TIBERI, président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, est absent de l'hémicycle).
M. CHÉRIOUX, président. - Mes chers collègues, je vous rappelle que l'ensemble des comptes du Département de Paris font l'objet d'un débat commun avec ceux de la Ville de Paris.
Nous passons donc aux votes sans plus attendre, en l'absence de M. le Président, comme le veut la réglementation.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFAE 1 G portant approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1999.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2000, DFAE 1 G).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFAE 5 G portant approbation du compte administratif de fonctionnement de Paris de 1999.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2000, DFAE 5 G).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DFAE 6 G relatif au compte de gestion du Département de Paris de 1999.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2000, DFAE 6 G).
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération ASES 109 G portant approbation des comptes administratifs et de gestion du Centre psychothérapique du Glandier pour 1999.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2000, ASES 109 G).
Je mets enfin aux voix, à main levée, le projet de délibération ASES 112 G portant approbation des comptes administratifs et de gestion des établissements départementaux de 1999.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération est adopté. (2000, ASES 112 G).