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Juin 2000
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Conseil Général
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14 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée et les Conseillers non-inscrits

Débat/ Conseil général/ Juin 2000


Le groupe socialiste et apparentés vote contre les projets de délibération suivants :
2000, DFAE 1 G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1999.
2000, DFAE 5 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 1999.
2000, ASES 109 G - Approbation des comptes administratif et de gestion du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) au titre de 1999.
2000, ASES 112 G - Approbation des comptes administratif et de gestion des établissements départementaux de 1999.
Il s'abstient sur le projet de délibération suivant :
2000, ASES 4 G - Subvention d'investissement à l'association "Comité local du logement autonome des jeunes" (13e). - Montant : 30.000 F.
Le groupe communiste vote contre les projets de délibération suivants :
2000, DFAE 1 G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1999.
2000, DFAE 5 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 1999.
2000, ASES 112 G - Approbation des comptes administratif et de gestion des établissements départementaux de 1999.
Il ne prend pas part au vote sur les projets de délibération suivants :
2000, DFAE 6 G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations du Département de Paris au titre de 1999.
2000, ASES 109 G - Approbation des comptes administratif et de gestion du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) au titre de 1999.
Le groupe "U.D.F. et Modérés" s'abstient sur les projets de délibération suivants :
2000, ASES 66 G - Subvention d'investissement au Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour l'aménagement et l'équipement d'une 3e cellule d'appui pour l'insertion (C.A.P.I. 3), 18, rue Fessart (19e), en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. - Montant : 176.000 F.
2000, DAEE 23 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Association pour le développement de la librairie de création (7e) une convention en vue de soutenir des actions de formation pour des libraires créant une librairie.
Mme Arlette BRAQUY ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2000, ASES 4 G - Subvention d'investissement à l'association "Comité local du logement autonome des jeunes" (13e). - Montant : 30.000 F.
Mme Martine BILLARD, élue "Les Verts", Mmes Sylvie SCHERER, Cécile SILHOUETTE, élues de "Ensemble pour une gauche alternative et écologiste", M. Jean-François BLET, élu de "Paris, écologie, solidarité et citoyenneté" et M. Alain RIOU votent contre les projets de délibération suivants :
2000, DFAE 1 G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1999.
2000, DFAE 5 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 1999.
2000, ASES 109 G - Approbation des comptes administratif et de gestion du Centre psychothérapique du Glandier (Corrèze) au titre de 1999.
2000, ASES 112 G - Approbation des comptes administratif et de gestion des établissements départementaux de 1999.
Ils ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :
2000, DFAE 6 G - Compte de gestion de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France retraçant les opérations du Département de Paris au titre de 1999.
Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, vote contre les projets de délibération suivants :
2000, DFAE 1 G - Approbation du compte administratif d'investissement du Département de Paris de 1999.
2000, DFAE 5 G - Approbation du compte administratif de fonctionnement du Département de Paris de 1999.
Elle s'abstient sur le projet de délibération suivant :
2000, ASES 112 G - Approbation des comptes administratif et de gestion des établissements départementaux de 1999.