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Novembre 1999
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Attitude 18" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1999 [1999 DAC 272]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 3 décembre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 3 décembre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 15 novembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Attitude 18" (18e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 8 novembre 1999 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 30.000 F est attribuée à l'association "Attitude 18", chez Mme Monique TEXIER, 93, rue du Poteau (18e), au titre de son festival culturel annuel (D. 02717).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la nature 6574, rubrique 241, ligne P008, provision "Beaux-arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.