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Novembre 1999
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'association "Bibliothèque Médem" (10e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1999 [1999 DAC 306]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 novembre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 novembre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association "Bibliothèque Médem" (10e) ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 90.000 F est attribuée à l'association "Bibliothèque Médem", 52, rue René-Boulanger (10e) (D03080).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée nature 6574, rubrique 241, ligne P007 : "Provision pour bibliothèques", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.