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Novembre 1999
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l'Association d'histoire et d'archéologie du 20e arrondissement de Paris (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Novembre 1999 [1999 DAC 289]



Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er décembre 1999.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er décembre 1999.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 15 novembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association d'histoire et d'archéologie du 20e arrondissement de Paris (20e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 9 novembre 1999 ;
Sur le rapport présenté par Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association d'histoire et d'archéologie du 20e arrondissement de Paris, 55, rue de la Mare (20e), pour lui permettre de poursuivre ses activités en faveur d'une meilleure connaissance de l'histoire du 20e arrondissement (D07746).
Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée nature 6574, rubrique 241, ligne P008 : "Subventions Beaux-Arts et sociétés culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.