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Fevrier 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Cirque et Percussions” (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2008 [2008 DJS 172]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 février 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 février 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 22 janvier 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Cirque et Percussions? 9, rue Duhesme (18e) ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 21 janvier 2008 ;

Sur le rapport présenté par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 2.000 euros est attribuée à l?association ?Cirque et Percussions? (X02263/2008_00126) 9, rue Duhesme (18e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2008.