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Fevrier 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’Université Paris-Diderot (Paris 7) (13e) destinée à financer “La journée de sensibilisation à l’égalité femmes / hommes à l’univer-sité”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2008 [2008 DASCO 39]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 février 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 février 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 22 janvier 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 2.500 euros à l?Université Paris-Diderot (Paris 7) 16, rue Marguerite-Duras (13e), destinée à financer ?La journée de sensibilisation à l?égalité femmes / hommes à l?université? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de deux mille cinq cents euros (2.500 euros) est attribuée à l?Université Paris-Diderot (Paris 7), 16 rue Marguerite-Duras (13e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne VF 80009 du budget de fonctionnement de l?année 2008 de la Ville de Paris.