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Fevrier 2008
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Conseil Municipal
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DJS 177 - Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Le Temps des Rues, 206, quai de Valmy (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2008 [2008 DAC 29]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 février 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 février 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 22 janvier 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Le Temps des Rues, 206, quai de Valmy (10e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivant ;

Vu l?avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 22 janvier 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par Mme Clémentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association Le Temps des Rues située 206, quai de Valmy (10e), pour l?organisation de la onzième édition du festival ?Printemps des rues? qui aura lieu les 17 et 18 mai 2008 dans le 10e arrondissement de Paris [X00560 / 2008-01405 (culture), 2008-1406 (jeunesse)].

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 67.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, pour 60.000 euros sur la rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? et pour 7.500 euros sur le chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse?.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention, dont le texte est joint à la présente délibération.