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Fevrier 2008
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Conseil Municipal
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Attribution d’une subvention à la SARL “Le bateau feu” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2008 [2008 DAC 34]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 février 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 février 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 22 janvier 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer à la SARL ?Le bateau feu?, dont le siège social est situé face au 11, quai François Mauriac (13e), une subvention de fonctionnement au titre de son projet culturel 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement en date du 24 janvier 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 15.000 euros est attribuée à la SARL ?Le bateau feu?, dont le siège social est situé face au 11, quai François Mauriac (13e) (W00413), au titre de son projet culturel 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant de 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, article 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.