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Juillet 2006
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Conseil Municipal
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2006, DASES 69 - Attribution d’une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2006, d’un montant de 2.993 euros à l’Union nationale des parachutistes pour l’occupation des locaux situés 16-18, place Dupleix.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2006


 

Mme Gisèle STIEVENARD, adjointe, présidente. - Nous examinons le projet de délibération DASES 69 relatif à l?attribution d?une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2006, d?un montant de 2.993 euros à l?Union nationale des parachutistes pour l?occupation des locaux situés 16-18, place Dupleix.

M. Sylvain GAREL étant absent, nous passons au vote.

Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DASES 69.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le projet de délibération est adopté. (2006, DASES 69).