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Fevrier 2008
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Conseil Municipal
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Attribution d’une subvention à l’association Petits Oiseaux Production (P.O.P) (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2008 [2008 DAC 49]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 février 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 février 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 22 janvier 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à Petits Oiseaux Production (P.O.P), 2 bis Cité Aubry (20e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 22 janvier 2008 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à l?association Petits Oiseaux Production (P.O.P), 2 bis Cité Aubry (20e), pour l?organisation du festival Les Nocturbaines au square Sarah Bernhardt (20e) du 31 mai au 1er juin 2008 (Tiers X01731 ; Dossier 2008_01060).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.