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Fevrier 2008
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Conseil Municipal
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Subvention à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (5e), pour l’organisation du colloque intitulé “Républiques en miroir. Le Directoire devant la Révolution atlantique”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2008 [2008 DASCO 31]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 6 février 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 6 février 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 22 janvier 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 12, place du Panthéon (5e), pour l?organisation du colloque intitulé ?Républiques en miroir. Le Directoire devant la Révolution atlantique? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de deux mille euros (2.000 euros) est attribuée à l?Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne 12, place du Panthéon (5e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 23, chapitre 65, nature 65738, ligne VF 80009 du budget de fonctionnement de l?année 2008 de la Ville de Paris.