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Fevrier 2008
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Conseil Municipal
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Déliberation

Attribution d’une subvention à la société “Le Coach”, 5, rue Saulnier (9e), d’un montant de 12.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2008 [2008 DAC 30]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 février 2008.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 février 2008.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 22 janvier 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à la société ?Le Coach? située 5, rue Saulnier (9e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 12.000 euros est attribuée à la société ?Le Coach? située 5, rue Saulnier (9e) (X03824) au titre de son projet culturel 2008.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 12.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.