Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Juillet 2006
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
> Type de document (Débat / Délibération)  

Votes spécifiques.

Débat/ Conseil municipal/ Juillet 2006


 

M. Alain LE GARREC, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Pierre SCHAPIRA, Pierre AIDENBAUM, Jacques BOUTAULT, Pierre LELLOUCHE, Jean-François LEGARET, Christophe GIRARD, Mme Anne HIDALGO, MM. Pierre CASTAGNOU, René DUTREY, Mmes Liliane CAPELLE, Claire de CLERMONT-TONNERRE, MM. Jean-Louis ARAJOL, Jean VUILLERMOZ et Mme Marie-Pierre MARTINET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DF 42 - Approbation du principe de fusion absorption de la SEM PARIS CENTRE par la SEMEA 15.

Mmes Gisèle STIEVENARD, Colombe BROSSEL, M. François FLORES, Mmes Claude-Annick TISSOT et Sophie MEYNAUD ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2006, DF - DLH 41 - Modification des statuts de la Société de gérance d?immeubles municipaux (SGIM). - Vente à la Caisse des dépôts et consignations de 5.076 actions de cette société.

2006, DLH 136 - Location par bail emphytéotique à la SGIM de divers ensembles immobiliers situés à Paris.

2006, DLH 121 - Réalisation par la SGIM d?un programme d?acquisition-réhabilitation de 13 logements PLUS et 3 logements PLA-I situé 3-5-7, cité Debergue (12e).

M. Alain LE GARREC, Mme Dominique BERTINOTTI, MM. Pierre SCHAPIRA, Pierre AIDENBAUM, Jacques BOUTAULT, Pierre LELLOUCHE, Jean-François LEGARET et Christophe GIRARD ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DVD 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché signé avec la SEM ?Paris Centre?, mandataire de la Ville de Paris, en vue de réaliser les travaux de remplacement de 10 armoires de commande de ventilation en voirie souterraine des Halles (1er).

Mme Olga TROSTIANSKY, M. Pierre SCHAPIRA, Mmes Myriam CONSTANTIN, Elisabeth LARRIEU, Anne LE STRAT, Brigitte KUSTER, M. Eric HELARD et Mme Nicole AZZARO ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DPE 95 - Autorisation à la Société anonyme de gestion des eaux de Paris de conclure un contrat de vente portant sur la fourniture permanente d?eau au SIAEP de Nemours Saint-Pierre en Seine-et-Marne.

Mme Mireille FLAM ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DPJEV 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société SEMMARIS pour la réalisation du ?concours des fenêtres, cours et balcons fleuris? édition 2006.

Mme Anne-Christine LANG, MM. Gilles ALAYRAC, Jacques DAGUENET et François FLORES ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DFPE 311 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 2 août 2002 avec la SEMIDEP pour la réalisation d?une halte-garderie de 20 places au 7, rue Bouret (19e).

Mme Annick LEPETIT, MM. Jean-Yves MANO, Sylvain GAREL, Eric FERRAND, Patrick TRÉMÈGE et Jean-François BLET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DFPE 317 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.), mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d?une halte-garderie de 30 places, 1-3, cité Aubry (20e).

Mmes Frédérique CALANDRA, Claudine BOUYGUES, MM. Jean-Yves MANO, Jean-Bernard BROS, Jean-François BLET, Pierre CHARON, Alain DESTREM, Mmes Fabienne GIBOUDEAUX, Catherine GÉGOUT et Mylène STAMBOULI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2006, DFPE 343 - Approbation de la passation d?un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 31 juillet 2003 avec la S.I.E.M.P pour la réalisation d?une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillié (18e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

2006, DU 96 - Approbation du projet d?aménagement du secteur ?Annelets Rozier? (19e). - Autorisation de céder les parcelles, 30, rue des Annelets - 41, rue Arthur-Rozier et 21, rue de Crimée - 43 bis, rue Arthur-Rozier (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d?accord. - Suppression des parcelles, 30, rue des Annelets - 41, rue Arthur-Rozier et 32, rue des Annelets (19e) de la convention publique d?aménagement signée avec la SIEMP le 30 mai 2002 et modifiée par avenants. - Echange foncier sans soulte entre la Ville de Paris et M. et Mme GOSSIN d?une partie des parcelles situées 30, 32 et 34, rue des Annelets (19e). - Autorisation par les parties de déposer des demandes de permis de démolir et de construire sur les parcelles concernées. - Constitution des servitudes nécessaires à la réalisation du projet.

Mme Anne HIDALGO, MM. Pierre CASTAGNOU, René DUTREY, Mmes Liliane CAPELLE, Claire de CLERMONTTONNERRE, MM. Jean-Louis ARAJOL, Jean VUILLERMOZ et Mme Marie-Pierre MARTINET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DFPE 349 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée avec la S.E.M.E.A.-15, pour la restructuration extension de la crèche ?de l?Espérance? en crèche collective de 66 places et la construction d?une crèche collective neuve de 66 places en remplacement de la crèche Félix Faure.

Mme Anne HIDALGO, MM. Denis BAUPIN, Daniel MARCOVITCH, Mmes Elisabeth de FRESQUET et Marinette BACHE ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2006, DVD 205 - Approbation du principe de délégation de service public en vue de confier l?exploitation et l?entretien de 4 parcs de stationnement souterrains situés dans la Z.A.C. ?Paris Rive gauche? (13e), pour une durée de 7 ans. Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d?accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

2006, DVD 208 - Retrait de la délibération 2006 DVD 36 des 27 et 28 février 2006. - Approbation du principe de délégation de service public pour la construction du parc de stationnement souterrain ?Cardinet? (17e), l?entretien du parc ?Notre-Dame? (4e) et l?exploitation de l?ensemble pour une durée maximale de 30 ans. - Autorisation de M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d?accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

2006, DVD 210 - Retrait de la délibération 2006 DVD 35 des 27 et 28 février 2006. - Approbation du principe de délégation de service public en vue de moderniser le parc de stationnement ?Concorde? (8e), de construire le parc de stationnement ?Frémicourt? (15e) et d?exploiter l?ensemble, pour une durée maximale de 20 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d?accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

2006, DVD 211 - Approbation du principe de délégation de service public pour l?entretien et l?exploitation du parc de stationnement ?Concorde? situé sous la place de la Concorde (8e) pour une durée de 2 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d?accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d?affermage.

Mmes Clémentine AUTAIN et Nicole CATALA ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DJS 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?Centre d?Information et de Documentation de la Jeunesse? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 60.000 euros.

M. Jean-Yves MANO, Mmes Halima JEMNI, Isabelle GUIROUS-MORIN, Clémentine AUTAIN, Roxane DECORTE et M. Jean TIBERI ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2006, DJS 373 - Autorisation par M. le Maire de Paris à l?OPAC de souscrire l?avenant au marché de travaux attribué à la société SRC pour la réalisation d?un centre d?animation, 135 boulevard Sérurier (19e).

2006, DU - DF 104 - Echange foncier entre la Ville de Paris et l?OPAC de Paris, dans le périmètre de la Zone d?Aménagement Concerté ?Joseph Bédier - Porte d?Ivry? (13e).

2006, DLH 88 - Conclusion d?un avenant au bail emphytéotique consenti à l?OPAC de Paris le 2 novembre 2005 pour la location de divers ensembles immobiliers situés à Paris et en banlieue. - Transformation en subventions du capital restant dû au 31 décembre 2005 des avances consenties par la Ville de Paris à la SAGI au titre de la gestion antérieure de ce patrimoine.

2006, DLH 90 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de travaux de requalification urbaine du groupe ?Porte de Clignancourt? situé 1-3-7-9-11-15, avenue de la Porte de Clignancourt (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole avec l?Etat et l?OPAC de Paris relatif à la requalification du groupe ?Porte de Clignancourt?.

2006, DLH 112 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l?amortissement d?un emprunt PLA-I à contracter par l?OPAC de Paris en vue du financement d?un programme de construction de 7 logements PLA-I, situé 19, rue Affre (18e), et modification des conditions d?octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l?amortissement d?un emprunt PLA-I à contracter par l?OPAC de Paris en vue du financement d?un programme de construction de 17 logements PLS et 2 logements PLA-I situé 14-18, rue Pierre-Budin (18e).

2006, DLH 115 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de réhabilitation ?Palulos? portant sur 36 logements du groupe ?Picpus Leroy? situé 40, boulevard de Picpus (12e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2006, DLH 116 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de réhabilitation ?Palulos? portant sur 130 logements du groupe ?Montera Soult? situé 20-30, rue Montera (12e). Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2006, DLH 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l?Office public d?aménagement et de construction (OPAC) de Paris un avenant à la convention de gestion signée le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal et devant faire l?objet d?une cession ou d?un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique.

2006, DLH 132 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de transformation d?un local d?activité en un logement PLA-I, situé 14, rue Abel (12e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

2006, DLH 138 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction comprenant 66 logements PLUS et PLS dans le groupe ?Joseph Bédier?, 15-23, rue Claude-Régaud et 49, avenue Boutroux (13e). - Changement du nombre de droits de réservations mentionnés dans la délibération 2004 DLH 163 et modification de ladite délibération.

MM. Roger MADEC, François DAGNAUD, Mme Claudine BOUYGUES, MM. Michel CHARZAT, François FLORES, Mme Violette BARANDA, M. Didier BARIANI, Mmes Françoise de PANAFIEU, Roxane DECORTE, MM. Hervé BENESSIANO et Jean-Pierre CAFFET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DU 133 - Aménagement du secteur ?Château rouge? (18e). - Avis favorable à l?extension du projet d?aménagement du secteur ?Château rouge? à 7 adresses complémentaires. - Avis favorable au lancement de la procédure préalable à la déclaration d?utilité publique au bénéfice de la SEMAVIP. Instauration du sursis à statuer. - Autorisation de constituer toutes les servitudes qui s?avéreraient nécessaires au projet. Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 6 à la concession d?aménagement du 11 juin 2002 avec la SEMAVIP. - Instauration et délégation à la SEMAVIP du droit de préemption urbain renforcé sur 3 immeubles. - Vente de l?immeuble situé 37, rue Myrha (18e). - Vente du local commercial situé 1, rue Dejean (18e).

Mme Danièle POURTAUD, MM. Pierre CASTAGNOU, Jean-François BLET, Michel BULTE et Jérôme COUMET ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2006, DLH 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP une convention relative à l?achèvement de la mission confiée au mandataire du 13 novembre 2000 et portant sur la maîtrise d?ouvrage pour le désamiantage, la démolition et la dépollution des propriétés communales situées 14 à 38, rue Cantagrel, 52, rue du Dessous-des-Berges et 45 à 55, rue du Chevaleret (13e).

2006, DLH 148 - Réalisation par la RIVP d?une opération d?acquisition en VEFA de 3 logements PLUS située rue de Reuilly, 6 et 8, passage A 12 (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

2006, DLH 135 - Réalisation par la RIVP d?un programme comportant 40 logements PLS, 41 logements PLUS, une résidence étudiante de 32 logements PLS et des locaux d?activités situé 120-126, avenue de Choisy et 18-24, rue du Docteur-Magnan (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l?opération.

Mme Liliane CAPELLE ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DLH 143 - Réalisation par le ?Logement français? d?un programme d?acquisition en l?état futur d?achèvement de 8 logements PLUS situé 29, rue Copernic (16e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu?aux droits de réservation.

M. Jacques DAGUENET ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DLH 140 - DAC 440 - Réalisation par la Société anonyme d?HLM ?Habitat social français? d?un programme de construction de 12 logements PLS et de 5 ateliers d?artistes situé 16-18, rue des Pavillons (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. - Location par bail emphytéotique à la société anonyme d?HLM ?Habitat social français? du terrain communal situé 18, rue des Pavillons (20e).

Mme Sandrine MAZETIER et M. Sylvain GAREL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DAC 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Maison du geste et de l?image - Centre de recherche et d?éducation artistique? située 42, rue Saint-Denis (1er), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 800.000 euros.

M. Christophe GIRARD ne prend pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DAC 308 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Festival d?Ile-de-France?, dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. - Montant : 15.000 euros.

MM. Christophe GIRARD, Alain LE GARREC, Mme Catherine GÉGOUT, MM. Sylvain GAREL, Jean-François LEGARET et Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY ne prennent pas part au vote sur les projets de délibération suivants :

2006, SG 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Centre audiovisuel de Paris? située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles dans le 1er arrondissement, une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 5.781.000 euros.

2006, SG 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Centre audiovisuel de Paris, située au Nouveau Forum des Halles Porte Saint-Eustache (1er), afin d?organiser la 6ème édition de l?opération Cinéma au Clair de Lune? qui aura lieu du 2 au 20 août 2006. - Montant : 87.000 euros.

Mme Lyne COHEN-SOLAL, MM. Jérôme COUMET, Olivier PAGES, Mme Catherine GÉGOUT, MM. Jean-Charles BARDON et Alain MORELL ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DAC 488 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec la Société anonyme d?économie mixte locale parisienne de photographie pour la mise en valeur et la numérisation des fonds photographiques et iconographiques de la Ville de Paris.

MM. Alain MORELL, Gilles ALAYRAC, Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL, Frédérique CALANDRA, Khédidja BOURCART, Claire de CLERMONT-TONNERRE, Hélène RIMBERT, MM. Daniel MARCOVITCH, Olivier PAGES, Christian CABROL et Jacques DAGUENET ne prennent pas part au vote sur le projet de délibération suivant :

2006, DMG 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention relative à la garantie d?emprunt accordée à la Société Anonyme d?Économie Mixte des Pompes Funèbres (S.A.E.M.P.F.) pour financer des travaux d?installation de filtres en amont des cheminées du crématorium du Père Lachaise (20e).

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée.

Les affaires diverses adoptées par un vote d?ensemble de l?Assemblée sont les suivantes :

2006, DASCO 129 - Subvention à l?Institut Océanographique. - Montant : 5.000 euros.

2006, DASCO 130 - Subvention à l?association ?Les Petits Débrouillards d?Ile-de-France?. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 7.300 euros.

2006, DASCO 163 - Subvention à l?Ecole Normale Supérieure. - Montant : 5.000 euros.

2006, DDEE 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention 2004-2006 avec l?association ?Forum animation loisirs?, prévoyant le versement d?une subvention de fonctionnement au titre de l?exercice 2006 pour l?animation d?un Espace public numérique dans le 3e arrondissement. Montant : 60.000 euros.

2006, DDEE 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les avenants 2006 aux conventions pluriannuelles de partenariat signées entre la Ville de Paris et des associations animant les espaces numériques publics suivants : CASDAL 14 et le LOREM (14e) EGENERATION (18e) et RESEAU 2000 (19e) prévoyant l?attribution de subventions de fonctionnement à ces associations. - Montant total : 175.000 euros.

2006, DDEE 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?avenant n° 1 à la convention de partenariat 20052006 avec l?association SILICON SENTIER, relatif au versement d?une subvention de fonctionnement au titre de l?exercice 2006. Montant : 48.000 euros.

Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

2006, DJS 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale 2005-2007 avec l?association ?Centre d?Information et de Documentation de la Jeunesse? (15e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 60.000 euros.

2006, DJS 271 - Subvention à l?association ?Conseil Parisien du Mouvement de la Paix? (2e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 320 - Attribution de subventions à 2 associations de jeunesse du 11e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 2.000 euros.

2006, DJS 322 - Subventions à 6 associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 11.500 euros.

2006, DJS 332 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l?association ?Strata?j?m? dans le cadre de la politique de la ville pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 7.000 euros.

2006, DJS 333 - Subventions à 2 associations de jeunesse du 20e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. - Montant total : 4.500 euros.

2006, DJS 360 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Sirius Productions? (14e) dans le cadre de la politique de la ville pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2006, DJS 365 - Subvention à l?association ?Les Serruriers Magiques? (18e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 1.000 euros.

2006, DJS 367 - Subvention de fonctionnement à l?association ?La Grotte, association artistique, sportive et culturelle? (17e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DJS 368 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de prestations de service pour la gestion des ?Antennes Jeunes? de la Ville de Paris avec la Fédération de Paris de la Ligue de l?Enseignement.

2006, DJS 369 - Subvention à l?association ?Oeuvre d?Education Populaire Familiale du Petit Montrouge? (14e). Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 374 - Subvention à l?association ?Ere de Jeu? (16e) dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 6.000 euros.

2006, DJS 402 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Union des Foyers de Jeunes Travailleurs de la Région Ile de France? (13e) pour l?attribution d?une subvention d?équipement : 10.000 euros.

2006, DJS 407 - Subventions à 2 associations de jeunesse parisienne. - Montant total : 7.900 euros.

2006, DJS 410 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l?association ?Léo Lagrange - Ile-de-France? pour la gestion du centre d?animation Les Halles Le Marais (1er).

2006, DJS 416 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l?association ?GAREF Paris - Club scientifique de jeunes? pour la gestion du centre d?animation GAREF Océanographique (14e).

2006, DJS 418 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un marché avec l?association ?La Ligue de l?Enseignement - Fédération de Paris? pour la gestion de l?espace jeunes Saint-Blaise (20e).

2006, DJS 422 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale d?objectifs approuvée par le Conseil de Paris en mars 2004, relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Comité local pour le logement des jeunes de Paris? (13e). Montant : 25.000 euros.

2006, DJS 434 - Subvention à l?association ?Entr?aide? (19e). - Montant : 1.500 euros.

2006, DJS 448 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 liant la Ville de Paris et l?association ?Forum Animation Loisirs? au titre de la gestion du centre d?animation Les Halles-Le Marais (1er).

Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

2006, DVD 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre signé pour la couverture du boulevard périphérique Porte des Lilas (19e et 20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l?Etat et de la Région d?Ile-de-France.

2006, DVD 151 - Approbation du principe et des modalités de l?aménagement de la rue André Bréchet (17e).

2006, DVD 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché signé avec la SEM ?Paris Centre?, mandataire de la Ville de Paris, en vue de réaliser les travaux de remplacement de 10 armoires de commande de ventilation en voirie souterraine des Halles (1er).

2006, DVD 176 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d?appel d?offres ouvert pour la réalisation de barrages du boulevard périphérique, des voies sur berges et des passages souterrains et prestations associées et de signer le marché en résultant.

2006, DVD 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 1 au marché de fourniture d?onduleurs pour la rénovation du poste Jean-Baptiste Berlier du boulevard périphérique (lot 3) substituant la société Riello onduleurs à la société Invertomatic France ECTA.

2006, DVD 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les avenants n° 1 aux marchés de travaux d?éclairage public et d?illuminations signés pour les 8e, 17e et 18e arrondissements (lot n° 5), 11e et 20e arrondissements (lot n° 7), 12e et 13e arrondissements et du bois de Vincennes (lot n° 8) présentant le cotraitant Lesens Ile-de-france sous sa raison sociale correcte et complète.

2006, DVD 205 - Approbation du principe de délégation de service public en vue de confier l?exploitation et l?entretien de 4 parcs de stationnement souterrains situés dans la Z.A.C. ?Paris Rive gauche? (13e), pour une durée de 7 ans. Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d?accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation.

2006, DVD 206 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d?accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2006, DVD 211 - Approbation du principe de délégation de service public pour l?entretien et l?exploitation du parc de stationnement ?Concorde? situé sous la place de la Concorde (8e) pour une durée de 2 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d?accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d?affermage.

M. Denis BAUPIN, rapporteur.

2006, DVD 194 - Autorisation à M. le Maire de Paris de délivrer gratuitement la carte Résidents Commerçants Artisans (R.C.A.) et d?étendre son accès aux véhicules immatriculés en nom de société pour les activités commerciales et artisanales de proximité dont le véhicule est nécessaire à la livraison ou à l?approvisionnement.

M. Denis BAUPIN, Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteurs.

2006, DPVI 7 - Attribution de subventions à 15 associations menant des actions spécifiques d?accès aux droits pour favoriser l?intégration à Paris. - Montant total : 114.300 euros.

2006, DPVI 13 - Attribution de subventions à 8 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris par la valorisation de leurs cultures d?origine ou de la mémoire de l?immigration. - Montant total : 39.000 euros.

2006, DPVI 19 - Attributions de subventions à quatre associations menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de la participation à la vie démocratique. Montant total : 13.000 euros.

2006, DPVI 51 - Attribution de subventions à trois associations menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration à Paris. - Montant total : 25.500 euros.

2006, DPVI 70 - Attribution de subventions à trois associations (Les Xérographes, Paroles d?hommes et de femmes, Temps d?Aime) menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d?origine ou de la mémoire de l?immigration. Montant total : 18.000 euros.

2006, DPVI 71 - Attribution de subventions à deux associations ?SOS Racisme - Comité du 19e arrondissement? et ?Andes Diffusion? menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration des étrangers vivant à Paris, par la valorisation de leurs cultures d?origine ou de la mémoire de l?immigration. Montant total : 5.683 euros.

2006, DRH 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la ?conception, organisation et animation de formations à l?alphabétisation et à la post alphabétisation pour des personnels de la Ville de Paris? (lot 1) et la ?conception, organisation et animation de formations au français langue étrangère pour des personnels de la Ville de Paris? (lot 2).

Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

2006, DDEE 136 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Syndicat d?initiative de Montmartre prévoyant l?attribution d?une subvention au titre de l?exercice 2006. - Montant : 40.000 euros.

2006, DDEE 160 - Subvention à l?association ?Fédération Nationale du Folklore Français?. - Montant : 3.000 euros.

M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

2006, DU 110 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché sur appel d?offres ouvert en vue de la réalisation de prestations de services de reprographie-impressions (reprographie de documents et tirage de plans avec ou sans confection de dossiers).

2006, DU 118 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer à l?association ?La Chapelle?, 81, rue Riquet (18e). - Montant : 9.168 euros.

2006, DU 122 - Emprises communales sises 78, rue de la Convention ; 24-25, rue Lacordaire ; 79-81, rue des Cévennes et 124-140, rue de Lourmel (15e). - Signature d?un avenant au contrat du 21 décembre 2001, conclu entre la SCI Boucicaut et la Ville de Paris concernant la 2e phase des acquisitions d?emprises de ?l?ancien hôpital Boucicaut?.

2006, DU 130 - Approbation du principe et des modalités d?attribution d?un marché de services, à bons de commande, pour l?affichage légal d?avis administratifs et l?insertion d?annonces légales dans les publications habilitées à les recevoir.

2006, DU 111 - Attribution de la dénomination ?allée Célestin Hennion? à une voie située dans le 4e arrondissement de Paris.

2006, DU 112 - Attribution de la dénomination ?place Simone Michel-Lévy? à un terre-plein situé dans les 7e et 15e arrondissements de Paris.

M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

2006, DPP 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association Aide aux Victimes 18e une convention annuelle d?objectifs. - Attribution de  la subvention correspondante. - Montant : 7.000 euros.

2006, DPP 11 - Programme ?Ville Vie Vacances? 2006. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 12 conventions annuelles avec 12 associations. - Attribution des subventions de fonctionnement correspondantes. - Montant : 61.500 euros.

2006, DPP 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les associations SOLEIL, TVAS 18/17e Nord, ACTISCE, Foyer de Grenelle centre social, ACTISCE (centre d?animation Louis Lumière). - Attribution des subventions correspondantes. - Montant : 20.000 euros.

2006, DPP 13 - Dispositif ? Ville Vie Vacances? année 2006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association Léo Lagrange Ile-de-France. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 60.000 euros.

2006, DPP 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectif annuelle avec ?l?association sportive et artistique des sapeurs-pompiers de Paris? (ASASPP). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 18.000 euros.

2006, DPP 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Les pupilles de l?enseignement public de Paris? (les PEP 75), une convention annuelle d?objectifs. Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 50.000 euros.

2006, PP 59 - Modification de la délibération 2002 PP 109-1° des 9, 10 et 11 décembre 2002 portant dispositions applicables aux ouvriers-nettoyeurs, agents contractuels de droit public de la Préfecture de police. - Fixation des grilles de rémunération applicables aux ouvriers nettoyeurs, agents contractuels de droit public de la Préfecture de police visés par l?article 35 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec des administrations.

2006, PP 60 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant au marché de fourniture conclu avec la société POLMARG visant à contractualiser le transfert des droits et obligations résultant du marché à la société LINEA France SAS.

2006, PP 61 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de lits superposés structure bois avec sommiers destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.

2006, PP 62 - Individualisation d?une autorisation de programme de 158.510 euros TTC pour financer la réfection de la chaufferie et des réseaux de chauffage, eau froide et ECS du centre de secours Port-Royal (13e).

2006, PP 63 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché conclu avec la société GERYDUTHEIL pour le réaménagement du local 706 en vue de l?installation du service de l?inspection technique d?études et de discipline SITED, immeuble Cité, île de la Cité (4e).

2006, PP 64 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la conception, la fabrication et la pose signalétique de l?immeuble de la Cité. - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 244.250 euros TTC pour financer cette opération.

2006, PP 66 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché pour la rénovation du 6e étage, d?une partie du 2e étage et de l?accueil de l?immeuble 12-14 quai de Gesvres (4e). - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 3.073.503 euros TTC pour financer cette opération.

2006, PP 67 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d?offres pour la reprise de l?accueil et du 2e étage de l?immeuble 11 rue des Ursins (4e) pour la transformation de bureaux en espace recevant du public (5e catégorie type W) (lot n° 2 : agencement et déplacement de mobiliers). - Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 197.300 euros TTC pour financer cette opération.

2006, PP 69 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres de la Ville de Paris les 22, 29 mai et 7 juin 2006.

2006, PP 71 - Fixation de la rémunération des suppléants de concierge de la Préfecture de police.

2006, PP 72 - Approbation du principe de l?opération, d?une part, de la modernisation du centre opérationnel de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, caserne Champerret (17e), et, d?autre part, de la rémunération des membres du  jury n?ayant pas de fonction dans l?administration et de l?indemnisation des équipes de maîtrise d?oeuvre ayant remis des prestations conformes au programme et au règlement du concours. Section d?investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d?une autorisation de programme de 426.972 euros TTC pour l?indemnisation des candidats.

2006, PP 73 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché de travaux conclu avec la Société See Simeoni pour les travaux d?isolation des façades et la réfection de l?étanchéité des terrasses du centre de secours de la Brigade de sapeurs pompiers de Paris, 1, rue des Haies 93250 Villemomble.

2006, PP 74 - Approbation du principe de l?exécution d?office de travaux de démolition d?immeubles ayant fait l?objet d?un arrêté de péril conformément aux articles L. 511-1 à L. 5116 du Code de la construction et de l?habitation.

2006, SGCP 9 - Reversement d?écrêtement d?un Conseiller de Paris.

M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

2006, DAJ 11 - Contribution de la Ville de Paris au budget de fonctionnement du Conseil départemental de l?Accès au Droit de Paris pour un montant de 12.000 euros au titre de l?année 2006.

Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.

2006, DPA 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris, d?approuver les modalités de passation d?un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre, d?un marché complémentaire au marché de maîtrise d?oeuvre, d?un marché complémentaire au marché de contrôle technique et d?un avenant au marché de sécurité et protection de la santé des travailleurs sur le chantier pour la réalisation des travaux d?amélioration de la sécurité incendie et de l?accessibilité aux personnes handicapées dans l?Hôtel-de-Ville (4e).

M. Christophe CARESCHE, Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

2006, DGIC 17 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat pour l?opération ?Paris Plage 2006?.

2006, DJS 2 - Subventions annuelles de fonctionnement à 11 associations sportives parisiennes des grandes écoles. - Montant total : 31.650 euros.

2006, DJS 3 - Subventions annuelles de fonctionnement à 18 associations sportives parisiennes accueillant des personnes handicapées. - Montant total : 23.220 euros.

2006, DJS 10 - Subventions annuelles de fonctionnement à 7 associations du 3e arrondissement. - Montant total : 4.700 euros.

2006, DJS 14 - Subventions annuelles de fonctionnement à 9 associations du 6e arrondissement. - Montant total : 18.250 euros.

2006, DJS 21 - Subvention annuelle de fonctionnement au ?Club Populaire et Sportif du 10e, CPS 10e? (10e). - Montant : 8.500 euros.

2006, DJS 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 7e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 12.000 euros.

2006, DJS 60 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 18.000 euros.

2006, DJS 62 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Office du Mouvement Sportif du 18e arrondissement pour l?attribution d?une subvention. Montant : 18.000 euros.

2006, DJS 88 - Subvention à l?association ?Paris Olympique Club? (12e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DJS 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs pour l?attribution d?une subvention au titre de la saison sportive 2005-2006 à l?association ?Le Stade Français?. - Montant : 150.000 euros.

2006, DJS 129 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention d?aide au projet à la S.A.O.S. Meeting Gaz de France Paris Saint-Denis pour l?organisation du Meeting Gaz de France Paris Saint Denis. - Montant : 50.000 euros.

2006, DJS 150 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention d?aide au projet à la Fédération Française de Handball. - Montant : 30.000 euros.

2006, DJS 160 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?objectifs avec l?association ?Club Athlétique de Paris? (14e) pour l?attribution d?une subvention. Montant : 117.800 euros.

2006, DJS 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?GRS PARIS CENTRE? (1er) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 31.000 euros.

2006, DJS 163 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Judo Paris Centre? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 6.000 euros.

2006, DJS 166 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l??Entente Sportive Petits Anges 7e? (7e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 13.500 euros.

2006, DJS 170 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Football Club des Gobelins? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 45.800 euros.

2006, DJS 173 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Club Cenvint? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2006, DJS 175 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le ?Cercle des Escrimeurs Parisiens? (13e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2006, DJS 183 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Club Sportif Ternes Paris Ouest? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 18.000 euros.

2006, DJS 184 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Championnet Sports pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 76.225 euros.

2006, DJS 185 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l??Olympique Montmartre Sports? (18e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 30.490 euros.

2006, DJS 190 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?FC Solitaires Paris Est? (19e) pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 15.000 euros.

2006, DJS 232 - Subvention à l??Association Amicale Française des Coureurs de Fond Ile-de-France? (12e). Montant : 2.000 euros.

2006, DJS 245 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association?Paris Amicale Camou? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 8.000 euros.

2006, DJS 247 - Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris (14e). - Montant : 300.285 euros.

2006, DJS 259 - Subvention à la Ligue d?Ile-de-France de Volley-ball. - Montant : 5.000 euros.

2006, DJS 261 - Subvention à l?association ?Les Anciens de l?INS?. - Montant : 1.000 euros.

2006, DJS 263 - Subvention à l?association ?RIDERZ?. Montant : 3.000 euros.

2006, DJS 272 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine-patinoire Pailleron (19e) avec l?Union des centres de plein air.

2006, DJS 284 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 1 au marché de prestations de service pour l?exploitation de la piscine Champerret (17e) aménageant techniquement les conditions d?exécution du marché.

2006, DJS 285 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l?avenant n° 1 au marché de prestations de service pour l?exploitation de la piscine Georges Valleray (20e) aménageant techniquement les conditions d?exécution du marché.

2006, DJS 296 - Subvention au Comité départemental de Tennis de Table de Paris. - Montant : 3.000 euros.

2006, DJS 297 - Subvention à l?association ?Neptune Club de France? (15e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DJS 301 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché de prestation de services pour l?exploitation de la piscine Georges Hermant (19e).

2006, DJS 317 - Subventions annuelles de fonctionnement à des organismes locaux de Fédérations Nationales Sportives. - Montant total : 6.000 euros.

2006, DJS 319 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Fémina Sport? pour l?attribution d?une subvention. - Montant : 10.000 euros.

2006, DJS 327 - Création et fixation du tarif ?aire scolaire polyvalente? pour l?utilisation des équipements sportifs municipaux gérés en régie.

2006, DJS 335 - Subvention annuelle de fonctionnement au Comité Départemental de Paris de Handball. Montant : 4.500 euros.

2006, DJS 343 - Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 11e arrondissement. - Montant total : 14.400 euros.

2006, DJS 344 - Subventions annuelles de fonctionnement à 12 associations du 12e arrondissement. - Montant total : 16.692 euros.

2006, DJS 348 - Subvention annuelle de fonctionnement à l?association sportive Franklin (16e). - Montant : 4.500 euros.

2006, DJS 354 - Subvention exceptionnelle à la Ligue Nationale de Handball pour l?organisation de la Coupe de la Ligue qui a eu lieu les 26 et 27 mai 2006 au stade Pierre de Coubertin. - Montant : 10.000 euros.

2006, DJS 356 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d?offres ouvert pour l?installation, l?entretien et le stockage du bassin destiné à l?opération Paris Plage sur les quais de Seine (4e) pour 4 saisons estivales.

2006, DJS 376 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure des marchés article 30 pour l?organisation des ?Centres Sport Découverte? durant l?année 2006-2007.

2006, DJS 380 - Subvention à l?association Sportive du Centre Universitaire Dauphine (16e). - Montant : 300 euros.

2006, DJS 404 - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché avec la société ASO pour l?achat de prestations de services, à l?occasion de l?arrivée à Paris de la dernière étape du Tour de France 2006.

2006, DJS 409 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché négocié relatif à l?acquisition de cabines et casiers vestiaires pour la piscine Jean Taris (5e).

2006, DJS 419 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure des marchés en vue de l?encadrement des ateliers bleus sportifs de l?année 2006-2007.

2006, DJS 431 - Subvention à l?association ?Echecs Paris Est? (11e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DJS 470 - Attribution de la dénomination ?piscine Joséphine Baker? au nouvel équipement balnéaire situé quai François Mauriac (13e).

2006, DPA 185 - Approbation du principe de réalisation de prestations d?assistance à maîtrise d?ouvrage pour les travaux d?entretien des structures et de renouvellement des équipements techniques du Palais Omnisports (12e) et des modalités de passation du marché correspondant.

M. Pascal CHERKI, rapporteur.

2006, DASES 35 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 42.713 euros, au titre de 2006, à la Fédération nationale des blessés du poumon - Combattants, pour l?occupation de locaux communaux situés 57, rue Bobillot (13e).

2006, DASES 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006, en faveur du Comité départemental de Paris de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie. - Montant : 24.280 euros.

2006, DASES 50 - Subvention de fonctionnement, au titre de 2006, au Comité d?entente des associations d?anciens combattants et victimes de guerre, Groupement du souvenir et Sociétés patriotiques du 14e arrondissement de Paris. Montant : 600 euros.

2006, DASES 54 - Subvention de fonctionnement au Comité d?entente des associations d?anciens combattants et victimes de guerre du 6e arrondissement de Paris. - Montant : 600 euros.

2006, DASES 55 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre : ?Le Comité national pour les Musulmans français? et l?Association d?entraide des anciens combattants de l?Armée polonaise de l?Intérieur ?AK?. - Montant total : 7.550 euros.

2006, DASES 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 30.692 euros, au titre de 2006 à l?association ?Les Vieilles Tiges? pour l?occupation des locaux communaux situés 42, rue du Louvre (1er).

2006, DASES 58 - Subvention de fonctionnement de 13.000 euros à la Maison des anciens de la 2e D.B. dont 6.000 euros à titre exceptionnel, pour l?organisation des journées nationales d?amitié des anciens de la division Leclerc.

2006, DASES 60 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Civisme et solidarité - Monde Combattants de Paris. - Montant : 1.000 euros.

2006, DASES 61 - Subventions de fonctionnement à 2 associations d?anciens combattants et victimes de guerre. Montant total : 1.263 euros.

2006, DASES 62 - Subvention de fonctionnement au titre de l?année 2006 à l?Union des déportés d?Auschwitz. Montant : 4.000 euros.

2006, DASES 64 - Subvention de fonctionnement au Comité d?entente des associations d?anciens combattants et du souvenir aux morts pour la France du 9e arrondissement. Montant : 600 euros.

2006, DASES 65 - Attribution, au titre de 2006, d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 683 euros à la Fédération nationale du train, 16-18, place Dupleix (15e).

2006, DASES 66 - Attribution, au titre de 2006, à l?association ?Les amitiés de la Résistance? d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 1.381 euros, pour l?occupation des locaux communaux situés 16-18, place Dupleix (15e) et d?une subvention de fonctionnement de 6.500 euros.

2006, DASES 67 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer, au titre de l?année 2006, à l?Amicale des anciens des services spéciaux de la défense nationale - ASSDN, pour l?occupation des locaux communaux situés 16-18, place Dupleix (15e). - Montant : 1.755 euros.

2006, DASES 68 - Subvention de fonctionnement à l?Association nationale des médaillés de la Résistance française - A.N.M.R.F. - Montant : 1.900 euros.

2006, DASES 70 - Attribution d?une subvention compensatrice de loyer, au titre de 2006, d?un montant de 4.369 euros, au Comité d?action de la Résistance - C.A.R., 45-47, rue Lacépède (5e).

2006, DASES 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d?attribution d?une subvention compensatrice de loyer d?un montant de 161.680 euros, au titre de l?année 2005, à la Fondation de la France Libre pour l?occupation des locaux communaux situés 59, rue Vergniaud (13e).

2006, DASES 72 - Subvention de fonctionnement à l?Union interdépartementale des combattants volontaires de la Résistance de Paris et la Région parisienne - U.I.C.V.R. de Paris et Région parisienne. - Montant : 1.676 euros.

2006, DAC 297 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Cercle d?études de la déportation et de la Shoah - Amicale des Déportés d?Auschwitz?, 73, avenue Parmentier (11e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DAC 310 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Alain Fournier, 2, rue Cassini (14e).

2006, DAC 357 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Emir Abdelkader?, située à la Maison des associations du 13e arrondissement - boite 39, 11, rue Caillaux (13e). - Montant : 1.000 euros.

2006, DAC 416 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Marcel Jeulin, 93, avenue du Général-Michel-Bizot (12e).

2006, DAC 455 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Jacques Pastor, Pont Alexandre III (7e).

Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

2006, DDEE 10 - Subvention à une association de commerçants et d?artisans du 12e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant : 16.200 euros.

2006, DDEE 77 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?Association des Artistes et Artisans d?Art du 11e prévoyant l?attribution d?une subvention pour l?organisation du ?Salon de l?artisanat d?art?. - Montant : 11.000 euros.

2006, DDEE 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Boutique de Gestion de Paris et sa Région? (11e) prévoyant l?attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de l?exercice 2006 pour le suivi des jeunes entreprises créatives des secteurs de la mode, du design et des métiers d?art. - Montant : 30.000 euros.

2006, DDEE 107 - Subvention à la Société d?encouragement aux métiers d?art (12e) à titre de contributions de la Ville de Paris au Prix départemental de Paris ?SEMA jeunes? pour l?année scolaire 2005-2006 et au Prix départemental de Paris SEMA 2006. - Montant : 2.500 euros.

2006, DDEE 108 - Subvention à l?association ?La Commune Libre d?Aligre? pour l?organisation en 2006 de la fête ?La Trôle?. - Montant : 4.500 euros.

2006, DDEE 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Paris Viaduc des Arts? prévoyant l?attribution d?une subvention. - Montant : 26.000 euros.

2006, DDEE 118 - Subvention à l?association ?Fédération Française des Dentelles et Broderies? (9e). Montant : 4.000 euros.

2006, DDEE 119 - Subvention à l?association Maurice Arnoult (19e) à titre de contribution de la Ville de Paris à la réalisation d?une exposition sur le métier de bottier. - Montant : 3.000 euros.

2006, DDEE 120 - Subvention à l?association ?Créateurs de la Goutte d?Or?. - Montant : 9.500 euros.

2006, DDEE 124 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Cercle in Quarto? (14e) à titre de contribution de la Ville de Paris pour la réalisation d?une exposition autour du relieur Jacky Vignon. - Montant : 3.200 euros.

2006, DDEE 126 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Marché de l?Odéon? (6e) à titre de soutien pour l?ensemble de ses manifestations en 2006. - Montant : 7.500 euros.

2006, DDEE 127 - Subvention de fonctionnement à l?association Lézarts de la Bièvre (5e). - Montant : 4.000 euros.

2006, DDEE 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat 2006 signée entre la Ville de Paris et l?association ?MILA 18? et d?attribuer une subvention de fonctionnement au titre de l?exercice 2006. Montant : 30.000 euros.

2006, DDEE 144 - Subvention à un groupement de commerçants du 13e arrondissement pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2005. - Montant : 26.000 euros.

2006, DDEE 151 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS CELLINI pour l?exploitation d?une boutique de chaussures à l?enseigne ?CAMPER?, 9, rue des Francs-Bourgeois (4e).

2006, DDEE 152 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA MONTAIGNE DIFFUSION pour l?exploitation d?une boutique de vente au détail de textile et articles de sport à l?enseigne ?Lacoste?, 93-95, avenue des Champs-Elysées (8e).

2006, DDEE 157 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA M.A.J. à l?enseigne ?ELIS VAL DE MARNE? 102, avenue Georges Clemenceau, 94360 Bry-sur-Marne, pour des prestations chez ses clients hôteliers ?Le Plaza Athénée? (8e), ?Le Meurice? (1er) et ?Le Bristol? (8e).

2006, DDEE 159 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS BABYLONE (3e) pour l?exploitation d?une bijouterie fantaisie, 11, rue des Francs-Bourgeois (4e).

2006, DDEE 164 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 19 décembre 2003 relative à la gestion du lot 2 des marchés couverts parisiens, ainsi que de signer une convention d?occupation du domaine public avec la société financière ALJY pour l?exploitation d?une supérette sur le marché couvert Europe (8e).

2006, DDEE 165 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL FABISA (3e) pour l?exploitation d?une boutique de prêt à porter, chaussures, maroquineries et accessoires à l?enseigne ?Rayure?, 8, rue des Francs-Bourgeois (3e).

2006, DDEE 166 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA ?MTE - Marketing Téléphonique Européen?, 62, rue Amelot (11e).

2006, DDEE 171 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS ?Société JAS? pour l?exploitation d?une boutique à l?enseigne ?Ventilo?, 10, rue des Francs-Bourgeois (3e).

2006, DDEE 172 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL COMEDIA ?CDA? pour l?exploitation d?une boutique de bijoux et d?accessoires de mode 8, rue des Francs-Bourgeois (3e).

2006, DDEE 173 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l?EURL AURELIEN ?SEQUOIA? pour l?exploitation d?une boutique 6 rue des Francs-Bourgeois (3e).

2006, DDEE 174 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.R.L. LAC ?ET VOUS? pour l?exploitation d?une boutique 6 rue des Francs-Bourgeois (3e).

2006, DDEE 175 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL Robin Meyran - Les Bourgeoises ?ANNE FONTAINE? pour l?exploitation d?une boutique de prêt à porter féminin et d?accessoires haut de gamme, 12 rue des Francs-Bourgeois (3e).

2006, DDEE 176 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL SDD ?MELCHIOR? pour l?exploitation de ses boutiques 5 et 6 rue des Francs-Bourgeois (3e).

2006, DDEE 177 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS IMPERIAL CLASSIC DIFFUSION ICD pour l?exploitation de 2 boutiques situées 8 et 12, rue des Francs-Bourgeois (3e).

2006, DDEE 184 - Indemnisation des commerçants du marché couvert Saint-Quentin (10e), en raison des difficultés d?exploitation rencontrées du fait des travaux réalisés sur le boulevard Magenta.

2006, DDEE 185 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle de repos dominical présentée par la SARL SNETI ?IMEX? pour l?exploitation d?une boutique de prêt à porter située 8 rue des Francs-Bourgeois (4e).

2006, DDEE 186 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA ?ANDRE GRIFFATON? domiciliée 284 boulevard Saint-Germain (7e), pour les salariés du syndicat de copropriété, gardiens des immeubles 13-19 rue Nélaton et 9-13 rue du Docteur-Finlay (15e).

2006, DDEE 187 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL ?PLUME-PLUME? pour l?exploitation d?une boutique, 23 rue des Francs-Bourgeois (4e).

2006, DDEE 188 - Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SNC ELCO pour l?exploitation d?une boutique à l?enseigne ?MAC?, 13 rue des Francs-Bourgeois (4e).

2006, DDEE 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de ne pas donner suite à la consultation engagée sur la base de la délibération 2006 DDEE 59 et de procéder aux actes préparatoires pour le renouvellement de la délégation de service public relative à la gestion du marché découvert Beauvau (12e).

Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

2006, DPE 28 - Approbation du principe et des modalités de la maintenance des groupes électrogènes des usines de la section d?assainissement de Paris.

2006, DPE 30 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux de mise en sécurité et de suppression du transformateur du site Delesseux (19e).

2006, DPE 33 - Admission en non valeurs de créances irrécouvrables des exercices 1996 à 2003 du budget annexe de l?Assainissement de la Ville de Paris.

2006, DPE 41 - Approbation du principe et des modalités de la réhabilitation des collecteurs Richer et Provence (9e et 10e).

2006, DPE 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié en application de l?article 35-III-4° du Code des marchés publics pour une mission de complément d?expertise technique dans le cadre d?un contentieux impliquant la Ville de Paris et résultant de venues d?eau ayant affecté le chantier du RER Eole en 1996 (10e).

2006, DPE 78 - Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d?offres ouvert, de deux marchés à bons de commande pour le diagnostic d?ouvrages visitables du réseau d?assainissement de Paris pour 2007 (2 lots).

2006, DPE 95 - Autorisation à la Société anonyme de gestion des eaux de Paris de conclure un contrat de vente portant sur la fourniture permanente d?eau au SIAEP de Nemours Saint-Pierre en Seine-et-Marne.

2006, DU - DF 83 - Cession en volume d?une partie de la parcelle communale située 3, rue Maurice Gunsbourg - 4, rue Jean Mazet à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne).

2006, DU - DF 103 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l?acte constitutif de groupement de commandes pour la réalisation d?une étude de diagnostic technique, économique et urbain et d?une étude urbaine et paysagère de la zone d?activités de la Poudrette aux Pavillons-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).

2006, DU - DF 136 - Cession de droits de vue sur les parcelles cadastrées CK n° 4, CK n° 7 et CK n° 8 (19e) au profit de la S.N.C. Les Grands Moulins de Pantin.

2006, DVD 111 - Approbation du principe et des modalités d?approvisionnement en carburants et combustibles de la circonscription de l?Ourcq touristique du Service des Canaux.

2006, DVD 159 - Subvention à l?association ?Contraste? au titre de l?année 2006. - Montant : 3.000 euros.

2006, DVD 168 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux hydrauliques du réseau fluvial à petit gabarit de la Ville de Paris.

2006, DVD 193 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?aide financière avec l?Agence de l?Eau Seine-Normandie pour l?année 2006.

Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

2006, DPE 84 - SGRI 53 - Subvention de fonctionnement à la fondation France-Libertés pour le projet de dotations en citerne mobiles pour l?association des systèmes communautaires d?eau de la zone Sud de Cochabamba en Bolivie. Montant : 50.000 euros.

Mme Myriam CONSTANTIN, M. Pierre SCHAPIRA , rapporteurs.

2006, DPE 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la copropriété du 62, rue Joseph de Maistre (18e) une transaction à fin d?indemnisation des dégradations causées au mur de la copropriété à la suite de travaux entrepris par les services de la Direction de la Protection de l?Environnement.

2006, DPE 61 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture de balais de voirie et manches.

2006, DPE 65 - Admission en non-valeurs de créances municipales de taxe de balayage afférentes aux exercices 2004 et antérieurs.

2006, DPE 66 - Remise gracieuse de créances municipales de taxes de balayage afférentes aux exercices 2005 et antérieurs.

2006, DPE 68 - Approbation du principe et des modalités de la collecte et de la maintenance des colonnes à verre implantées à Paris.

2006, DPE 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par Gaz de France des demandes de permis de démolir et de construire et d?autorisations nécessaires dans le cadre de l?augmentation de capacité de la station GNV, 39, rue Bruneseau (13e).

2006, DPE 72 - Approbation du principe et des modalités du remplacement du monte-charge de l?atelier Radiguet, 17, rue Raymond Radiguet (19e).

2006, DPE 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant au remplacement du bardage d?une façade du garage de bennes, 33, rue du Port à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).

2006, DPE 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société AMEC SPIE Ile de France Nord Ouest, un avenant n° 1 au marché signé pour la maintenance préventive et corrective des installations de type mécanique situées dans divers sites de la Direction de la Protection de l?Environnement.

2006, DPE 83 - Approbation du principe et des modalités de l?adaptation du garage d?Ivry Victor Hugo en vue de l?accueil de véhicules fonctionnant au GNV et de la création d?une aire de lavage.

2006, DPE 87 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la vente aux enchères de 83 véhicules et équipements du Service technique de la Propreté de Paris ainsi que 7 lots de pièces détachées.

2006, DPE 92 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché avec la régie de quartier ?Les Amandines? pour l?insertion professionnelle d?habitants du 20e arrondissement rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d?appui consistant en diverses tâches de nettoiement.

2006, DPE 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché avec la régie de quartier ?TELA 13? pour l?insertion professionnelle d?habitants du 13e arrondissement rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d?appui consistant en divers tâches de nettoiement.

2006, DPE 94 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché avec la régie de quartier ?La Chapelle? pour l?insertion professionnelle d?habitants du 18e arrondissement rencontrant des difficultés pour trouver un emploi, au moyen de prestations d?appui consistant en diverses tâches de nettoiement.

2006, DPJEV 1 - Adhésion de la Ville de Paris à l?association ?Centre d?Information et de Documentation sur le Bruit C.I.D.B.?.

2006, DPJEV 3 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?association ?ENERGIE-CITES?, association des autorités locales européennes pour une politique énergétique locale durable.

2006, DPJEV 4 - Renouvellement de l?adhésion de la Ville de Paris à l?association BRUITPARIF, Observatoire régional du bruit en Ile-de-France.

2006, DPJEV 70 - Approbation des modalités d?un marché sur appel d?offres ouvert pour la fourniture de pièces détachées et de petit matériel d?arrosage automatique.

2006, DPJEV 72 - Relèvement des tarifs des prestations funéraires municipales concurrentielles et domaniales dans les cimetières parisiens.

2006, DPJEV 76 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation du square et des jardinières du mail Bréchet (17e).

2006, DPJEV 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association Les Jardins Nomades la convention d?occupation et d?usages mettant à sa disposition le terrain situé 151 rue de Crimée, à l?angle de la rue de Thionville (19e) pour y établir un jardin partagé.

2006, DPJEV 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la société SEMMARIS pour la réalisation du ?concours des fenêtres, cours et balcons fleuris? édition 2006.

2006, DPJEV 86 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une compensation amiable consécutive à la destruction d?une concession funéraire reprise par erreur au cimetière du Père Lachaise.

2006, DPJEV 88 - Approbation du principe et des modalités de la restructuration du pavillon dans le parc des Buttes Chaumont (19e).

2006, DPJEV 90 - Avis du Conseil de Paris sur une demande d?autorisation pour une Installation Classée pour la Protection de l?Environnement formulée par la Société France TELECOM en vue d?exploiter une installation de réfrigération pour un central téléphonique dans l?immeuble, 21-25 rue de la Motte à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).

2006, DPJEV 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la Région d?Ile-de-France pour l?exposition ?Energies mode d?emploi? au parc de Bagatelle.

2006, DPJEV 100 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation et de la mise en place de kiosques et de sanitaires publics dans les espaces verts gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts.

2006, DPJEV 108 - Approbation du principe et des modalités de la fourniture d?arbustes et de rosiers pour les différents espaces verts et les cimetières parisiens.

2006, DPJEV 109 - Aménagement de l?accès au futur jardin de la rue des Rosiers (4e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire.

2006, DPJEV 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec l?ADEME pour l?exposition ?Energies, mode d?emploi? au parc de Bagatelle.

2006, DPJEV 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés avec la société ADT Télésurveillance pour des travaux d?installation de systèmes avertisseurs d?effraction ou d?incendie et de systèmes de contrôle des accès et de vidéosurveillance dans les équipements municipaux et en particulier les locaux de la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts.

2006, DPJEV 116 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation du square Petit (19e).

2006, DPJEV 117 - Approbation du principe et des modalités de la réalisation de l?extension du square Charles Péguy, le long de la Petite Ceinture (12e).

2006, DPJEV 119 - Approbation du principe et des modalités du réaménagement de l?aire de jeux du parc de Belleville (20e).

2006, DPJEV 123 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions de partenariat avec la société TRUFFAUT et la société Maison en Toscane pour le ?concours des fenêtres, cours et balcons fleuris? édition 2006.

2006, DPJEV 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions de partenariat avec Actes Sud Junior et Nature et Découvertes pour l?exposition ?Energies, mode d?emploi? au parc de Bagatelle en 2006.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

2006, DMG 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention relative à la garantie d?emprunt accordée à la Société Anonyme d?Économie Mixte des Pompes Funèbres (S.A.E.M.P.F.) pour financer des travaux d?installation de filtres en amont des cheminées du crématorium du Père Lachaise (20e).

2006, DMG 34 - Approbation du principe de la constitution d?un groupement de commandes pour des prestations de nettoyage de diverses surfaces vitrées de divers bâtiments relevant de la Ville de Paris et du Département de Paris en 6 lots séparés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d?en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe et des modalités de passation et d?attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants.

2006, DMG 35 - Approbation du principe de la constitution d?un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d?entretien, d?articles de ménage non durables et de petits équipements à usage domestique destinés à l?entretien de divers services relevant du Département de Paris et de la Ville de Paris en 2 lots séparés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d?en assurer les missions de coordonnateur. Approbation du principe et des modalités de passation et d?attribution des marchés à bons de commande de prestations correspondants.

2006, DMG 38 - Approbation des modalités de lancement et d?attribution d?un appel d?offres ouvert en vue de la fourniture d?un service de stockage, de manutention et de livraison de diverses fournitures et de mobiliers destinés aux services administratifs, aux établissements scolaires et aux centres de loisirs de la Ville de Paris et de prestations de manutention et de transport en 6 lots séparés.

2006, DPA 184 - Approbation du contrat de transaction relatif à l?indemnisation de l?Ecole spéciale des travaux publics et de l?industrie (5e) dans le cadre de l?inscription de 2 agents de la Ville de Paris au stage ?pathologie du bâtiment?. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant.

2006, DRH 15 - Modification des dispositions statutaires applicables à certains corps de catégorie C de la Commune de Paris.

2006, DRH 29 - Création d?une allocation prévoyance santé.

2006, DRH 30 - Projet de convention-type passée entre la Ville de Paris et des organismes de protection sociale complémentaire, relatif à la prestation de précompte des cotisations assurée par le bureau des rémunérations de la Direction des Ressources Humaines.

2006, DRH 31 - Fixation des dispositions statutaires relatives aux emplois de directeur de projet de la Ville de Paris.

2006, DRH 55 - Fixation du régime indemnitaire applicable à l?emploi de directeur de projet de la Ville de Paris.

2006, DRH 36 - Fixation du statut particulier applicable au corps des architectes-voyers de la Commune de Paris.

2006, DRH 37 - Fixation du statut particulier applicable au corps des ingénieurs des travaux de la Ville de Paris.

2006, DRH 38 - Modification du régime indemnitaire des directeurs des conservatoires de la Commune de Paris.

2006, DRH 39 - Modification de l?article 5 de la délibération DRH 152 en date des 19 et 20 novembre 2001 relative à la fixation de la composition de la commission chargée d?apprécier la recevabilité des titres et diplômes présentés par les candidat(es) aux concours externe et du programme des concours pour l?accès au 1ère et 2e catégories du corps des directeurs des conservatoires de Paris.

2006, DRH 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 8 marchés à bon de commande pour la ?scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l?obtention du diplôme professionnel d?auxiliaire de puériculture?.

2006, DRH 46 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 3 marchés à bon de commande pour la ?scolarité destinée aux agents de la Ville de Paris pour l?obtention du diplôme d?éducateur de jeunes enfants?.

2006, DRH 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 4 marchés à bon de commande pour la ?scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l?obtention du diplôme de puéricultrice?.

2006, DRH 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés à bon de commande pour la ?scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l?obtention du diplôme d?infirmière.

2006, DRH 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché intitulé conception, organisation et animation de modules de formation à la micro-informatique, dans le cadre du programme de qualification ?utilisateurs de logiciels?, destinés aux agents de la Ville de Paris.

2006, DRH 50 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché intitulé conception, organisation et mise en oeuvre de formations relatives à l?environnement administratif et au management pour les agents de la Ville de Paris ; Formations Encadrement intermédiaire - Management.

2006, DRH 51 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché intitulé conception, organisation et mise en oeuvre d?une formation ?prise de poste? (dispositif d?intégration et de formation initiale) des agents de maîtrise stagiaires de la Ville de Paris : formation aux relations humaines.

2006, DRH 52 - Avis sur un projet de décret modifiant le statut particulier des administrateurs de la Ville de Paris.

2006, DRH 53 - Avis sur un projet de décret modifiant le décret n° 77-187 du 1er mars 1977 relatif aux conditions d?accès dans les emplois de sous-directeur de la Commune de Paris.

2006, DRH 56 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail de un an pour la location de l?hôtel situé 17, rue de Prague (12e) avec la SNC du Chastel, 99, rue du Chevaleret (13e) au profit des agents en situation de précarité.

2006, DRH 57 - Modification de la délibération D 15513° du 27 octobre 1981 fixant la liste des diplômes ouvrant l?accès aux emplois d?agent technique contractuel.

2006, DRH 58 - Fixation du programme des épreuves des concours externe et interne pour l?accès au corps des maîtres ouvriers - spécialité puisatier - de la Commune de Paris.

2006, DRH 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de services à bons de commande pour la conception, l?animation et la mise en oeuvre de modules de formations à la santé et à la sécurité au travail pour les agents de la Ville de Paris : management de la santé sécurité au travail (lot n° 1), évaluation et prévention des risques (lot n° 2), sauveteurs secouristes du travail (lot n° 3) sécurité incendie (lot n° 4).

2006, DSTI 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société TENOVIS pour la maintenance et l?exploitation des systèmes de télécommunications composant l?axe lourd de la Ville de Paris.

2006, DSTI 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d?offres ouvert pour la fourniture de prestations de services liées à la collecte, à l?enlèvement, au tri et diagnostic, au reconditionnement et au recyclage d?équipements électroniques réformés par la Ville et le Département de Paris.

2006, DSTI 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à bons de commande pour le renouvellement de la maintenance des modules et extensions du progiciel HR ACCESS et la réalisation de prestations de services associées auprès de la société ?HR ACCESS SOLUTIONS SAS?.

2006, DSTI 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché conclu avec Harry Software Adviseurs SA ayant pour objet la cession du marché et l?acceptation de celle-ci, de la société Harry Software Adviseurs SA à la société Syspertec Communication SA.

2006, DSTI 43 - Marché complémentaire relatif à l?évolution de l?application DEMAT de dématérialisation des marchés publics passés selon les procédures formalisées du Code des Marchés Publics.

2006, DSTI 44 - Marché similaire relatif à l?achat de services de dématérialisation des marchés publics à procédures adaptées > à 90 Keuros HT pour la Ville de Paris, le Département de Paris et la Préfecture de police.

2006, DSTI 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention constitutive d?un groupement de commandes réunissant la Ville et le Département de Paris préalablement au lancement d?un appel d?offres ouvert pour la fourniture de prestations d?assistance à la mise en oeuvre et à l?exploitation d?infrastructures de câblage.

M. François DAGNAUD, rapporteur.

2006, DPVI 26 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier ?Fontaine-au-Roi? et le micro-quartier ?Ternaux-Jacquard? (11e). - Montant total : 58.150 euros.

2006, DPVI 35 - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier ?La Chapelle - Porte d?Aubervilliers? (18e). - Montant total : 44.600 euros.

2006, DPVI 54 - Subvention de fonctionnement à l?association ?La Vitrine des artistes? menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier ?Belleville-Amandiers? (20e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DPVI 55 - Attribution de subventions à des associations du quartier ?Porte-Saint-Denis - Porte-Saint-Martin? et du quartier ?Fontaine-au-Roi? au titre de la convention signée avec la Région d?Ile-de-France. - Montant total : 57.100 euros.

2006, DPVI 60 - Attribution de subventions à des associations du quartier ?la Chapelle? (18e) au titre de la convention signée avec la Région d?Ile-de-France. - Montant total : 25.000 euros.

2006, DPVI 62 - Attribution de subventions à des associations du quartier ?Porte de Montmartre - Porte de Clignancourt? (18e) au titre de la convention signée avec la Région d?Ile-de-France. - Montant total : 34.000 euros.

Mme Martine DURLACH, rapporteure.

2006, DASCO 102 - Approbation des modalités de lancement d?un appel d?offres ouvert relatif à la fourniture et à la livraison d?articles pour travaux manuels et arts plastiques nécessaires aux centres de loisirs de la Ville de Paris gérés par la Direction des Affaires Scolaires, aux musées municipaux gérés par la Direction des Affaires Culturelles, au Service de l?Ecologie Urbaine - Section Education à l?Environnement et à l?Ecole du Breuil gérés par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts pour l?année 2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés.

2006, DASCO 115 - Subvention à l?association ?Graine de Chimiste? au titre de la politique de la ville sur le 10e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

2006, DASCO 116 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville sur le 11e arrondissement. - Montant total : 7.250 euros.

2006, DASCO 118 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville sur le 14e arrondissement. - Montant total : 3.000 euros.

2006, DASCO 119 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville sur le 17e arrondissement. - Montant total : 4.550 euros.

2006, DASCO 122 - Subventions à diverses associations au titre de la politique de la ville sur le 20e arrondissement. - Montant total : 8.500 euros.

2006, DASCO 167 - Indemnisation amiable de M. Michel DESCHAMPS, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2006, DASCO 168 - Indemnisations amiables de la MAIF, subrogée dans les droits de ses assurés Mmes PALAISY et AUBIN, ainsi que la MACIF, subrogée dans les droits de son assuré M. PETEL, en réparation des dommages subis suite à des dégâts des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2006, DASCO 172 - Indemnisation amiable de la société anonyme MDSA en réparation du préjudice subi lors d?un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2006, DASCO 173 - Indemnisation amiable de M. et Mme LANNABI en réparation du préjudice corporel subi par leur fils lors d?un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2006, DASCO 174 - Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. - Montant total : 1.067 euros.

2006, DASCO 175 - Subvention à un lycée municipal du 18e arrondissement. - Montant : 222 euros.

2006, DPA 147 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec B.N.R. SARL D?ARCHITECTURE relatif à la restructuration du service de restauration du groupe scolaire 20, rue Jouffroy d?Abbans - 101, rue de Saussure (17e).

2006, DPA 161 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d?extension de l?école maternelle 61, rue du Javelot (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

2006, DPA 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d?oeuvre signé avec le groupement Jean Christophe Masson/Sibat relatif à des travaux en vue de la construction d?une école élémentaire de 6 classes et de 2 logements de fonction, 45, rue de la Tour d?Auvergne - 5 bis, cité Charles Godon (9e).

2006, DPA 172 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et de locaux à l?école élémentaire, 31, rue Etienne Dolet (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

M. Eric FERRAND, rapporteur.

2006, DAJ 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de groupement de commande entre la Ville et le Département de Paris en vue de la représentation juridique de ces 2 collectivités. - Autorisation à M. le Maire de Paris, coordonnateur du groupement de commande, de souscrire 18 marchés de services de représentation juridique.

2006, DAJ 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres les 7 et 22 juin 2006 et de signer le marché à conclure pour la modernisation des menuiseries extérieures du groupe scolaire, 105-105 bis, rue de l?Ourcq (19e) avec le candidat classé au 2e rang par la Commission d?appel d?offres du 22 mai 2006.

2006, DF 39 - Autorisation des représentants de la Ville de Paris au Conseil de Surveillance de la Société Anonyme d?Économie Mixte d?Exploitation du Palais Omnisports de Paris Bercy (SAEPOPB) à agréer la cession des parts de la Société Nouvelle du Palais des Sports à la Caisse des dépôts et Consignations.

2006, DGIC 6 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de l?attribution d?un marché en 2 lots relatif, d?une part à la perception des droits d?auteurs au titre des articles reproduits par la Ville de Paris dans sa revue de presse et, d?autre part, à la mise à disposition des services de la Ville de Paris d?articles de presse sous forme numérique et à la gestion des droits d?auteurs afférents.

2006, DGIC 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation en vue de l?attribution d?un marché de prestations d?impression numérique sur supports en 2 lots.

2006, DPA 28 - Approbation du principe de réalisation des travaux d?aménagement partiel du sous-sol de la mairie du 4e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 73 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des façades rue Caffarelli et rue Perrée à la mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

Mme Mireille FLAM, rapporteure.

2006, DAC 4 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Maison du geste et de l?image - Centre de recherche et d?éducation artistique? située 42, rue Saint-Denis (1er), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 800.000 euros.

2006, DAC 11 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Orchestre de chambre Bernard Thomas? située 4, rue du Foin (3e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Le concert spirituel?, située 42, rue du Louvre (1er), une convention annuelle d?objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. - Montant : 65.000 euros.

2006, DAC 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?SKITe?, 6, rue Desargues (11e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 50.000 euros.

2006, DAC 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Théâtre de la Marionnette à Paris?, 38, rue Basfroi (11e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 190.000 euros.

2006, DAC 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?La Maison ouverte?, 108, rue du Chevaleret (13e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 85.000 euros.

2006, DAC 76 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Confluences?, dont le siège social est situé 190, boulevard de Charonne (20e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 110.000 euros.

2006, DAC 85 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Catherine Brieux?, 43, boulevard Auguste-Blanqui (13e). - Montant : 26.500 euros.

2006, DAC 86 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Kiron Association?, dont le siège social est situé 10, rue de la Vacquerie (11e). - Montant : 20.000 euros.

2006, DAC 90 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Théâtre aux mains nues Compagnie des marionnettes Alain Recoing? située 7, square des Cardeurs (20e). - Montant : 16.400 euros.

2006, DAC 165 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la SA ?Cinelba? (Cinéma Le Balzac) située 1, rue Balzac (8e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 173 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Anomos?, 12-14, rue Léchevin (11e). - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 174 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour la promotion de l?art contemporain du Zimbabwe et de l?Afrique australe située 38, rue Carvès 92120 Montrouge.

2006, DAC 177 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association de recherche d?animations culturelles, 3, rue de Mont-Louis (11e). - Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Jeunes Talents? située 1, rue Saint-Joseph (2e), une convention annuelle d?objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. - Montant : 34.750 euros

2006, DAC 202 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La scène du balcon?, 8, rue Monsigny (2e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 206 - Autorisation à M. Le Maire de Paris de signer avec l?association ?Choeur de chambre Accentus?, dont le siège social est situé 4, rue Beauregard (2e), une convention annuelle d?objectifs relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. - Montant : 140.000 euros.

2006, DAC 208 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Lecture Jeunesse? située 190, faubourg Saint-Denis (10e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 19.000 euros.

2006, DAC 213 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société MPI Action.

2006, DAC 220 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Musique Ensemble XXe?, 3, square Roland-Garros (20e). - Montant : 13.500 euros.

2006, DAC 222 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?Etat et l?association ?Glaz?Art?, dont le siège social est situé 7-15, avenue de la Porte-de-la-Villette (19e), une convention pluriannuelle d?objectifs, relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 50.000 euros, au titre de ses activités en 2006, et un avenant à la convention d?occupation.

2006, DAC 224 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Mouvance d?arts?, 6, place Rutebeuf (12e). - Montant : 9.000 euros.

2006, DAC 227 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Centre de musique médiévale de Paris?, dont le siège social est situé 47, rue Bobillot (13e). Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 228 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Dado?, située 12, rue Gasnier-Guy (20e), pour un projet de spectacle ?d?amour et d?Offenbach? au Théâtre 14. - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 229 - Création d?un conseil d?établissement au sein du Conservatoire du Centre.

2006, DAC 233 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Opéra des rues?, 62, rue de Saintonge (3e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 234 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Petits Oiseaux Productions (P.O.P.)? située 2 bis, cité Aubry (20e). - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 235 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les étés de la danse de Paris? située 9, rue de Duras (8e). - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 253 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Maison des Contes et des Histoires?, 7, rue Pecquay (4e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 255 - Attribution d?une subvention d?aide au projet à l?association ?Les Cavatines? située 273, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e), au titre de ses activités en 2006. Montant : 5.000 euros.

2006, DAC 264 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Abanico?, dont le siège social est situé 12, square de la Salamandre (20e). - Montant : 7.000 euros.

2006, DAC 266 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?L.I.R.E. à Paris, le Livre pour l?insertion et le refus de l?exclusion?, Tour A, 67, rue Curial (19e). - Montant : 20.000 euros.

2006, DAC 267 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?L?Esprit Jazz? située 91, quai Panhard-Lavassor (13e), dans le cadre de la Politique de la ville. - Montant : 18.000 euros.

2006, DAC 273 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Compagnie Abel? située 39, rue du Faubourg-Saint-Martin (10e), au titre de la Politique de la ville. Montant : 1.500 euros.

2006, DAC 274 - Attribution d?une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la Politique de la ville, à l?association ?Compagnie Catherine Hubeau?, 14, rue du Général-Beuret (15e). - Montant : 9.000 euros.

2006, DAC 275 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ombre en lumière? située 18, rue de l?Orillon (11e), au titre de la Politique de la ville. - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 277 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Larue et Compagnie? située 22, boulevard Saint-Marcel (10e), une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville. - Montant : 16.000 euros.

2006, DAC 278 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Sourire en Amande? située 12, rue Delaître (20e), au titre de la Politique de la ville. - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 279 - Attribution d?une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l?association ?Groupe Théâtre de l?Echo?, 53, rue Saint-Blaise (20e). Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 283 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Commune Libre d?Aligre, association de quartier? située 20, rue Saint-Nicolas (12e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 287 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association des amis des orchestres de jeunes Alfred Loewenguth, dont le siège social est situé 37, rue des Ecoles à Sceaux (92330), au titre de l?année 2006. - Montant : 1.000 euros.

2006, DAC 290 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l?indemnisation amiable d?un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

2006, DAC 292 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Institut de recherche et coordination acoustique / Musique? (IRCAM), dont le siège social est situé 1, place Igor-Stravinsky (4e), au titre de ses activités en 2006. Montant : 7.000 euros.

2006, DAC 293 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour la création et la diffusion artistique (A.C.D.A.), dont le siège social est situé 3, rue des Couronnes (20e). - Montant : 460.000 euros.

2006, DAC 294 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?J?aime beaucoup ce que vous faites?, 18, place du Marché-Saint-Honoré (1er). - Montant : 1.000 euros.

2006, DAC 295 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association des donneurs de voix, 2, rue Gantois 59000 Lille. - Montant : 7.000 euros.

2006, DAC 296 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Petit Ney? située 10, avenue de la Porte-Montmartre. - Montant : 14.000 euros.

2006, DAC 300 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour le rayonnement des Grandes Orgues de Saint-Eustache située 2, impasse Sainte-Eustache (1er). - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 306 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Motus?, située 62, avenue de Flandre (19e), au titre de ses activités en 2006. - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 308 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Festival d?Ile-de-France?, dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 309 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Actuel Art? située 27, rue de la Forge-Royale (11e). - Montant : 6.700 euros.

2006, DAC 311 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Graine d?Or? située 188, rue de la Roquette (11e). - Montant : 3.000 euros.

2006, DAC 312 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Salon de l?école française? située 11, rue Berryer (8e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 313 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les ateliers d?artistes de Belleville? située 32, rue de la Mare (20e). - Montant : 9.000 euros.

2006, DAC 319 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Salon d?Automne?, Grand Palais avenue Franklin-Roosevelt (8e). - Montant : 7.000 euros.

2006, DAC 329 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d?oeuvre pour la restructuration de la Maison des Métallos, 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e).

2006, DAC 334 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la réalisation d?une oeuvre de Angela Bulloch intitulée ?Pixels? et installée à l?institut de Puériculture à Paris (14e) dans le cadre de l?accompagnement artistique du Tramway.

2006, DAC 335 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la réalisation d?une oeuvre de Claude Lévêque intitulée ?Tchaïkovski? et installée à l?aqueduc de la Vanne à Paris (14e) dans le cadre de l?accompagnement artistique du Tramway.

2006, DAC 337 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la réalisation d?une oeuvre de Bertrand Lavier intitulée ?Mirage? et installée à la Poterne-des-Peupliers (13e) dans le cadre de l?accompagnement artistique du Tramway.

2006, DAC 338 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la réalisation d?une oeuvre de Peter Kogler intitulé ?Skate Park? et installée au square Bajac (13e) dans le cadre de l?accompagnement artistique du Tramway.

2006, DAC 339 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché pour la réalisation d?une oeuvre de Didier Fiuza Faustino intitulée ?ISQMH? et installée Porte d?Ivry (13e) dans le cadre de l?accompagnement artistique du Tramway.

2006, DAC 341 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Ateliers du Père-Lachaise associés? située 77, rue de Bagnolet (20e). - Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 347 - Conditions de rémunérations des intervenants aux concerts, stages et classes de maîtres organisés par les conservatoires de la Ville de Paris et le Conservatoire national de région.

2006, DAC 349 - Apposition d?une plaque commémorative en hommage à Iannis Xenakis, 9, rue Chaptal (9e).

2006, DAC 385 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL ?Atelier de recherche et de réalisation théâtrale (A.R.R.T.)?, dont le siège social est situé Théâtre de la Tempête - Cartoucherie, Route du champ de man?uvre (12e). Montant : 14.000 euros.

2006, DAC 386 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL ?Compagnie Santon? située 106, rue de Brancion (15e). - Montant : 12.000 euros.

2006, DAC 388 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Sea Art - Secrétariat et administration artistiques?, sise 86, rue de l?Ecole 77720 Breau. - Montant : 12.000 euros.

2006, DAC 389 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Terrain Vague (Titre provisoire)?, située 43, rue Damrémont (18e). - Montant : 13.000 euros.

2006, DAC 390 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer à l?association ?L?Onde et Cybèle?, dont le siège social est situé 8, rue de Laghouat (18e), une subvention d?aide au projet pour l?organisation du festival ?Musiques et Jardins? en 2006. - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 391 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Aux nouvelles écritures théâtrales, ANETH? située 38, rue du Faubourg Saint-Jacques (14e). Montant : 20.000 euros.

2006, DAC 399 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Compagnie Sébastien Azzopardi? située 40, rue Poliveau (5e). - Montant : 8.000 euros.

2006, DAC 409 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer à la société ?Le Coach?, dont le siège social est situé 5, rue Saulnier (9e), une subvention de fonctionnement. Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 412 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ouest-Est?, dont le siège social est situé 154, rue Oberkampf (11e). - Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 415 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour la promotion de la lecture et de l?écriture dans le 14e (A.P.L.E. 14), 9, rue Boissonade (14e). Montant : 3.500 euros.

2006, DAC 418 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les rencontres? située 8, villa d?Alésia (14e). - Montant : 6.000 euros.

2006, DAC 420 - Remise de dix bourses de la Ville de Paris dans le cadre de la manifestation nationale ?Jeunes Talents Cirque?. - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 426 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Le Cent Atelier en commun? pour l?occupation de l?immeuble sis au 100, rue de Charenton (12e).

2006, DAC 439 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Société des artistes français?, avenue Franklin-Roosevelt - Grand Palais (8e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 450 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?La Galerie du Haut Pavé?, 3, quai de Montebello (5e). - Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 451 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Salon des réalités nouvelles?, 8, rue Saint-Victor (5e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DAC 463 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Société nationale des Beaux-Arts?, 11, rue Berryer (8e). - Montant : 7.000 euros.

2006, DPA 174 - Approbation du principe de réalisation des travaux de renforcement des fondations au Conservatoire Francis Poulenc, 11, rue La Fontaine (16e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

2006, DPA 177 - Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d?Aubervilliers (19e), en bâtiment à vocation culturelle. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec le groupement ?Soletanche Bachy - MCCF - Sotraisols Fondations?. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec le groupement ?Adec Kaefer Wanner?.

2006, DPA 206 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration et d?extension de la bibliothèque sise 41, avenue de Flandre (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir afférente.

2006, SG 15 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Tribudom? située 26, rue Saint-Sauveur (2e), afin de soutenir un projet d?éducation au cinéma dans la cadre de la réalisation de documentaire-fictions dans 4 classes élémentaires. - Montant : 40.000 euros.

2006, SG 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Centre audiovisuel de Paris? située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles dans le 1er arrondissement, une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 5.781.000 euros.

2006, SG 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association Collectif Jeune Cinéma située 11, rue Carpeaux (18e), afin d?organiser la 8ème édition du Festival des Cinémas Différents de Paris au cinéma de La Clef (5e) en décembre 2006. - Montant : 7.600 euros.

2006, SG 48 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Ligth Cone? située 12, rue des Vignoles (20e), afin qu?elle puisse mener à bien le projet intitulé, les séances ?Scratch? qui sont des projections de films expérimentaux aux Voûtes dans le 13e arrondissement à Paris. Montant : 20.000 euros.

2006, SG 52 - Autorisation de M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Documentaire sur Grand Ecran? située 52, avenue de Flandre (19e), afin de soutenir le travail de mise en lumière du documentaire qu?elle mène tout au long de l?année au Cinéma des cinéastes (17e). - Montant : 15.000 euros.

2006, SG 84 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?ACE - Ateliers du Cinéma européen? située 8, rue Mayran (9e), afin de promouvoir la création cinématographique européenne. - Montant : 25.000 euros.

2006, SG 95 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Cinéfondation? située 3, rue Amélie (7e), afin d?aider le fonctionnement de la 12e session des réalisateurs en résidence dont l?objectif est l?aide à l?écriture de premier ou deuxième long métrage. - Montant : 35.000 euros.

2006, SG 96 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour l?organisation d?un événement cinématographique (APOEC) située 155, rue de Charonne (11e), afin d?organiser les événements sur le parvis de l?Hôtel de Ville durant la 4e édition de Paris Cinéma. - Montant : 100.000 euros.

2006, SG 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale (2006-2008) de développement cinématographique avec le Centre national de la cinématographie (CNC) et la Direction régionale des Affaires culturelles d?Ilede-France (DRAC) pour le soutien à la production de court-métrage, l?exploitation cinématographique, l?éducation au cinéma.

2006, SG 107 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL ?L?Archipel?, 17, boulevard de Strasbourg (10e), afin de soutenir la programmation de cette salle art et essai tout au long de l?année. - Montant : 30.000 euros.

2006, SG 108 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Les Yeux de l?Ouie? située 197, rue Championnet (18e), afin d?aider le développement du projet Espace public à la Maison d?arrêt de la Santé. - Montant : 10.000 euros.

2006, SG 109 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec chaque exploitant cinématographique participant à l?opération 3 jours / 3 euros.

2006, SG 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Le Centre audiovisuel de Paris, située au Nouveau Forum des Halles Porte Saint-Eustache (1er), afin d?organiser la 6ème édition de l?opération Cinéma au Clair de Lune? qui aura lieu du 2 au 20 août 2006. - Montant : 87.000 euros.

2006, SG 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SARL Triomph Cinéma ?Cinéma Action Christine?, 4, rue Christine (6e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l?année. - Montant : 20.000 euros.

2006, SG 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la SA Société d?exploitation du théâtre Denfert Rochereau - Cinéma Le Denfert située 24, place Denfert-Rochereau (14e), pour la programmation cinématographique du cinéma Le Denfert effectuée tout au long de l?année. - Montant : 20.000 euros.

2006, SG 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Maison du Film Court? située 10, passage de Flandre (19e), afin de promouvoir l?aide à la réalisation de films courts. - Montant : 15.000 euros.

2006, SG 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Court 18?, dont le siège social est situé 8, rue Francoeur (18e), afin d?organiser la 7ème édition du festival de court métrage du 28 juin au 4 juillet 2006 au Cinéma des Cinéastes et au Studio 28. - Montant : 25.000 euros.

2006, SG 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la S.A. Cinéma Saint André des Arts, 30, rue Saint- André-des-Arts (6e), au titre de la politique de programmation effectuée tout au long de l?année. - Montant : 30.000 euros.

M. Christophe GIRARD, rapporteur.

2006, DAC 284 - Autorisation à M. le Maire de Paris d?attribuer à l?association ?Caravansérail et Cie?, dont le siège social est situé 65, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), une subvention d?aide au projet pour l?organisation du ?New Bled Festival?. - Montant : 19.000 euros.

2006, DAC 354 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 26.000 euros et d?une subvention d?équipement de 29.200 euros avec l?association ?Espace d?un instant? située 3, passage Hennel (12e).

M. Christophe GIRARD, Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.

2006, DAC 425 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Hip-Hop Citoyen?, dont le siège social est situé 8, boulevard de Ménilmontant (20e), une convention relative à l?attribution d?une subvention d?aide au projet. Montant : 50.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Khédija BOURCART, Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.

2006, DAC 417 - Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des collections des Musées de la Ville de Paris.

M. Christophe GIRARD et Mme Moïra GUILMART, rapporteurs.

2006, DAC 271 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Accès Culture?, dont le siège social est situé 16, rue Beautreillis (4e), au titre de l?année 2006. Montant : 15.000 euros.

M. Christophe GIRARD, Mme Pénélope KOMITES, rapporteurs.

2006, DASES 63 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les modalités d?attribution de deux subventions de fonctionnement (55.000 euros et 50.000 euros à l?association ?Solidarité SIDA? sise 16 bis, avenue Parmentier (11e).

MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.

2006, DAC 193 - Modification des tarifs d?entrée des Catacombes.

2006, DAC 238 - Approbation du principe de réalisation d?une opération de restauration des chéneaux et corniches au bas du versant Est des couvertures de l?église de la Madeleine (8e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre correspondant.

2006, DAC 244 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Eglise évangélique allemande de France?, 25, rue Blanche (9e), une convention relative à l?attribution d?une subvention d?équipement. - Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 246 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Conseil international des monuments et des sites? situé 49-51, rue de la Fédération (15e), une convention d?objectif établie pour le versement d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 35.978 euros.

2006, DAC 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association ?Le vieux Montmartre, Société d?histoire et d?archéologie des IXe et XVIIIe arrondissements? située 12-14, rue Cortot (18e), une convention d?objectifs relative au versement d?une subvention de fonctionnement. - Montant : 124.000 euros.

2006, DAC 280 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Bibliothèque du Saulchoir?, 43 bis, rue de la Glacière (13e). - Montant : 7.600 euros.

2006, DAC 286 - Attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?association une convention annuelle d?équipement relative à l?attribution d?une subvention d?équipement d?un montant de 2.751 euros à l?association ?Bibliothèque des amis de l?Instruction du 3e arrondissement?.

2006, DAC 288 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à la fondation ?Centre d?études, de documentation et d?information - Musée social? située 5, rue Las Cases (7e). Montant : 10.000 euros.

2006, DAC 305 - Approbation du principe de réalisation de l?opération de restauration du clocher-porche de l?église Saint-Pierre de Montrouge (14e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant - lot n° 1 : ?maçonnerie ; pierre de taille ; décors sculptés?.

2006, DAC 393 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Alliance israélite universelle?, 45, rue La Bruyère (9e). - Montant : 20.000 euros.

2006, DAC 394 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association pour le sauvetage et la mise en valeur de la Bibliothèque du Séminaire israélite de France, 9, rue Vauquelin (5e). - Montant : 15.000 euros.

2006, DAC 419 - Attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Société de Port-Royal? située 169, rue Saint-Jacques (5e). - Montant : 4.000 euros.

2006, DAC 435 - Approbation du principe de réalisation de l?opération de restauration des couvertures et façades de l?église Sainte-Marie des Batignolles (17e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondants - lot n° 1 : ?maçonnerie ; pierre de taille? - lot n° 2 : ?charpente ; couverture?.

2006, DAC 459 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société AXA un contrat de transaction prévoyant une indemnité transactionnelle d?un montant de 1.662 euros.

2006, DAC 488 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public avec la Société anonyme d?économie mixte locale parisienne de photographie pour la mise en valeur et la numérisation des fonds photographiques et iconographiques de la Ville de Paris.

Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

2006, SG 39 - DPVI 6 - Subvention à l?Association de Graines de Soleil pour son action en faveur des femmes. Montant : 16.000 euros.

2006, SG 66 - Subvention à l?association ?SOS Femmes en Seine Saint-Denis? - projet ?A contre coups?. Montant : 7.500 euros.

2006, SG 68 - Subvention à l?association ?Nouvel Orchestre de Chambre Français?. - Montant : 5.000 euros.

2006, SG 70 - Subvention à l?association ?Festival international du film contre l?exclusion et pour la tolérance?. Montant : 5.000 euros.

2006, SG 71 - Subvention à l?association ?Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir?. - Montant : 20.000 euros.

2006, SG 87 - Subvention à l?association ?Coordination Française pour la Décennie? pour l?organisation du 2e Salon des Initiatives de Paix. - Montant : 10.000 euros.

2006, SG 100 - Subvention à l?association ?Comité Inter Mouvement Auprès Des Evacués - CIMADE? pour ses permanences femmes. - Montant : 15.000 euros.

2006, SG 110 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l?attribution d?une subvention à l?association ?SOS Racisme? pour ses activités en faveur des parisiennes et des parisiens. - Montant : 51.000 euros.

Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

2006, DJS 359 - Subvention à l??Association Valentin Haüy pour le Bien des Aveugles? (7e). - Montant : 2.000 euros.

Mme Pénélope KOMITES, M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

2006, DASCO 159 - Subvention à l?association ?Après la Vue, la Vie Internationale? (AVVI) (19e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DASCO 160 - Subvention à l?association L?Orange Rouge (19e). - Montant : 3.000 euros.

Mme Pénélope KOMITES, M. Eric FERRAND, rapporteurs.

2006, SG 106 - Autorisation de M. le Maire de Paris de signer une convention pour l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?association ?Retour d?Image?, dont le siège social est situé 17, rue Lacharrière (11e), afin d?organiser des projections ponctuelles pour les personnes atteintes de déficience auditive et visuelle. - Montant : 2.000 euros.

Mme Pénélope KOMITES, M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

2006, CAB_MA 12 - Subvention à l?association ?R.E.A.L.I.?, pour la mise en oeuvre du 2e Festival de musique GWO-KA. - Montant : 4.000 euros.

2006, CAB_MA 13 - Subvention de fonctionnement à l?Association des Musiciens d?Outre-Mer (A.M.O.M.) pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2006. Montant : 3.500 euros.

2006, CAB_MA 16 - Subvention de fonctionnement à l?association ?PAUL SUD - Compagnie DIFE KAKO?, pour la mise en oeuvre de son programme d?activités pour 2006. Montant : 10.000 euros.

2006, CAB_MA 19 - Subvention de fonctionnement à l?association ?IMAGES INNEE?, pour la réalisation d?un film documentaire intitulé ?Les tambours de l?exil?. - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 8 - Subvention de fonctionnement - fonds du Maire - à l?association ?Equipes d?animation des jeunes de la rue - Aux captifs , la Libération? située dans le 8e arrondissement et oeuvrant dans le 12e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 12 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Baccaria-Entraide? du 12e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 13 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?La corde raide? du 12e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 18 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?La Camilienne? du 12e arrondissement. - Montant : 4.500 euros.

2006, DDATC 71 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?les amis de l?hôpital Trousseau, centre culturel et pédagogique, médiathèque? (12e). - Montant : 2.500 euros.

2006, DDATC 74 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à la Caisse des écoles du 8e arrondissement. Montant : 1.500 euros.

2006, DDATC 84 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l??Association des déportés internés résistants patriotes de Paris? située dans le 4e arrondissement et oeuvrant dans le 12e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 85 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Office central de la coopération à l?école de Pais (OCCE de Paris)? située dans le 15e arrondissement et oeuvrant dans le 12e arrondissement. - Montant : 12.248 euros.

2006, DDATC 87 - Subvention de fonctionnement fonds du maire à l??Association nationale des équipes contribuant à l?action médicosociale précoce? du 12e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 89 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire à l?association ?Partage 5.6.7? (7e). - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 91 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?Association ?Groupe d?Aide à la Gestion du 19e? du 19e arrondissement. - Montant : 1.000 euros.

2006, DDATC 92 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Relais Accueil Jeunes, Antoine Chevrier, La Fourmilière? située dans le 17e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. - Montant : 2.000 euros.

2006, DDATC 102 - Subvention de fonctionnement au Comité des fêtes et des oeuvres de solidarité du 5e arrondissement. - Montant : 8.000 euros.

2006, DDATC 113 - Subvention de fonctionnement à l?association ?ADRIC? (13e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DDATC 114 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l??Association Art Dramatique Danse Musique (ADAMUS)? (15e). - Montant : 10.000 euros.

2006, DDATC 116 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - à l?association ?Comité des fêtes et Oeuvres de solidarité du 5e arrondissement?. - Montant : 5.572 euros.

2006, DDATC 121 - Subvention de fonctionnement Fonds du Maire - à l??Association ?Espoirs 15e? (15e). - Montant : 2.167 euros.

2006, DDATC 124 - Gratuité des services proposés par les Maisons des associations.

2006, DDATC 145 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?PHARE Enfants Parents? (12e). - Montant : 500 euros.

2006, DDATC 146 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l?association ?Entraide Scolaire Amicale? située dans le 18e arrondissement et oeuvrant dans le 12e arrondissement. - Montant : 1.500 euros.

2006, DDATC 147 - Subvention de fonctionnement fonds du Maire - à l??Association de lutte contre les violences? (12e). - Montant : 1.500 euros.

Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

2006, DLH 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la RIVP une convention relative à l?achèvement de la mission confiée au mandataire du 13 novembre 2000 et portant sur la maîtrise d?ouvrage pour le désamiantage, la démolition et la dépollution des propriétés communales situées 14 à 38, rue Cantagrel, 52, rue du Dessous-des-Berges et 45 à 55, rue du Chevaleret (13e).

2006, DLH 90 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de travaux de requalification urbaine du groupe ?Porte de Clignancourt? situé 1-3-7-9-11-15, avenue de la Porte de Clignancourt (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d?emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole avec l?Etat et l?OPAC de Paris relatif à la requalification du groupe ?Porte de Clignancourt?.

2006, DLH 120 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire avec l?Office public d?aménagement et de construction (OPAC) de Paris un avenant à la convention de gestion signée le 1er avril 2004 relative aux immeubles et lots de copropriété relevant du domaine privé communal et devant faire l?objet d?une cession ou d?un transfert à cet organisme par voie de bail emphytéotique.

2006, DLH 138 - Réalisation par l?OPAC de Paris d?un programme de construction comprenant 66 logements PLUS et PLS dans le groupe ?Joseph Bédier?, 15-23, rue Claude-Régaud et 49, avenue Boutroux (13e). - Changement du nombre de droits de réservations mentionnés dans la délibération 2004 DLH 163 et modification de ladite délibération.

2006, DU 67 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique de lots communaux vacants dépendant de l?ensemble immobilier ?Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï? (16e).

2006, DU - DF 91 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession de gré à gré à l?occupant d?un local commercial et d?une cave (lots n° 2 et 40) dépendant de l?immeuble situé 2, quai de Gesvres (4e).

2006, DU - DF 126 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d?adjudication publique d?un logement vacant (lot n° 7) dépendant de l?immeuble, 1, rue Saint-Eleuthère (18e).

M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

2006, DLH 95 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l?amortissement d?un emprunt bancaire à contracter par la Cité internationale universitaire de Paris (CIUP) en vue du financement du programme de réhabilitation de la Maison du Maroc, située au sein de la Cité.

M. Jean-Yves MANO, Mme Sandrine MAZETIER , rapporteurs.

2006, DDATC 99 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l?association ?Centre de promotion du livre de jeunesse-Seine Saint-Denis?. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 30.000 euros.

M. Pierre MANSAT, rapporteur.

2006, DASCO 95 - Attribution de subventions de partenariat au Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS de Paris) et à la Cité internationale universitaire de Paris (CIUP) pour la mise en place de services d?accueil des étudiants étrangers. - Montant total ; 110.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes.

2006, DASCO 108 - Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. - Montant total : 15.000 euros.

2006, DASCO 111 - Subvention à l?Association étudiante Altern?active pour soutenir ses projets solidaires et citoyens. - Montant : 5.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

2006, DASCO 137 - Subvention de fonctionnement à l?association ?Baisser les barrières? destinée à financer la numérisation d?une centaine d?ouvrages universitaires, le placement et le suivi des stagiaires en entreprises et l?action d?information dans les universités. - Montant : 15.000 euros.

Mme Sandrine MAZETIER, Mme Pénélope KOMITES, rapporteures.

2006, DASCO 48 - Subvention de fonctionnement à l?Association des Evêques Fondateurs de l?Institut Catholique de Paris - Institut Catholique de Paris (6e), d?une part, pour le fonctionnement des cours annuels de l?Institut catholique de Paris et, d?autre part, pour les bourses d?études accordées aux étudiants inscrits dans les parcours universitaires et aux étudiants étrangers inscrits aux cours universitaires d?été. - Autorisation à M; le Maire de Paris de signer les 2 conventions correspondantes. Montant total : 80.700 euros.

2006, DASCO 50 - Subvention de fonctionnement à l?Institut International de Philosophie (5e). - Montant : 4.000 euros.

2006, DASCO 76 - Subvention de fonctionnement à l?association Femmes Ingénieurs (8e). - Montant : 5.000 euros.

2006, DASCO 77 - Subvention de fonctionnement à l?association Femmes et Mathématiques (5e). - Montant : 6.000 euros.

2006, DASCO 81 - Transfert par avenants de marchés conclus par la Ville de Paris au profit de l?Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris.

2006, DASCO 166 - Subvention de fonctionnement au laboratoire Itodys de l?université Paris VII - Denis Diderot (5e) destinée à l?organisation de séminaires sur les nano sciences. Montant : 2.700 euros.

2006, DASCO 176 - Subvention d?investissement pour la fourniture et la pose d?une cabine de vernissage à l?E.S.A.A. BOULLE (12e). - Montant : 76.919 euros.

2006, DASCO 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l?école Boulle (12e) et son agent comptable, une convention relative à la gestion des paiements des usagers du service de restauration de l?établissement.

2006, DPA 178 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché de travaux relatif à la mise en place d?un dispositif de sécurité anti-intrusion à l?Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles (5e).

2006, DPA 182 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de l?immeuble annexe de l?Ecole Boulle, 17-21, rue Pierre Bourdan (12e) et des modalités de passation de 2 marchés de travaux dans le cadre de ladite opération.

Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

2006, DF 36 - Maintien de la garantie accordée par la Ville de Paris à deux emprunts contractés par l?Association pour la construction de l?Ecole de Paris des Métiers de la Table, suite à la baisse de leur taux d?intérêt.

2006, DF 37 - Renouvellement des lignes de trésorerie court terme.

2006, DF 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l?occupation d?une propriété domaniale dénommée ?25°EST?, située bassin de la Villette (19e), afin d?y exploiter un bar-restaurant avec activités culturelles.

2006, DF 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l?occupation d?une propriété domaniale dénommée ?Le Grand Bleu? située 67, boulevard de la Bastille (12e), afin d?y exploiter un café-restaurant.

2006, DF 46 - Admission en non valeurs et remises gracieuses d?anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l?exercice 2006.

2006, DDEE 163 - Adhésion de la Ville de Paris à l?association ?Ecole de la 2e chance de Paris?.

M. Christian SAUTTER, rapporteur.

2006, SG 126 - Approbation de la convention d?assistance technique relative à la gestion du Fonds Social Européen Objectif 3 (FSE OBJECTIF 3) entre la Ville de Paris et l?Etat.

M. Christian SAUTTER, Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

2006, SGRI 42 - Subvention à l?association ?Clown sans Frontières? sise 2, villa Marcès (11e). - Montant : 10.000 euros.

2006, SGRI 45 - Subvention de fonctionnement au titre de ses activités 2006, à l?association ?Cap Magellan? sise 17, rue de Turbigo (2e). - Montant : 10.000 euros.

2006, SGRI 46 - Subvention de fonctionnement au titre de ses activités 2006, attribuée à la Coordination des collectivités portugaises de France (CCPF) sise 17, rue de Turbigo (2e). Montant : 10.000 euros.

M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

2006, DASES 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail de 9 ans pour la location de locaux dépendant de l?immeuble situé 38, rue des Amandiers (20e) avec l?association AOCSA ?Association pour l?ouverture d?un Centre social aux Amandiers?, dont le siège est situé 23, rue Mathis (19e), moyennant un loyer préférentiel.

Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

2006, DFPE 36 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Croix Rouge française? gestionnaire d?une crèche collective située 182, rue Grenelle (7e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement. - Montant : 511.013 euros.

2006, DFPE 42 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Ozar Hatorah? gestionnaire d?une crèche collective située 40, rue de l?Orillon (11e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement. - Montant : 96.046 euros.

2006, DFPE 49 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Ozar Hatorah? gestionnaire d?une crèche collective située 31, rue des Cordelières (13e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement. - Montant : 138.308 euros.

2006, DFPE 53 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Croix Rouge française? gestionnaire d?une crèche collective ?Fénelon Charles? située 18, rue Charles-Divry (14e). Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 316.018 euros.

2006, DFPE 59 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes? (O.N.C.P.) gestionnaire d?une crèche collective située 125-129, rue de Brancion (15e). - Attribution d?une subvention au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 125.737 euros.

2006, DFPE 61 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Institut d?études et de recherches et de formation en action sociale? gestionnaire d?une crèche collective située 25-29, rue du Général-Beuret (15e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement. - Montant : 181.468 euros.

2006, DFPE 79 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Crèche Avenir? gestionnaire d?une crèche collective située 3840, rue des Annelets (19e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement. - Montant : 71.199 euros.

2006, DFPE 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?La Croix Rouge française? gestionnaire d?une crèche collective située 12-14, rue de Joinville (19e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. Montant : 58.452 euros.

2006, DFPE 81 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Espace 19? gestionnaire d?une crèche collective située 53, rue Riquet (19e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 29.675 euros.

2006, DFPE 83 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Gan Yaël crèche et jardin d?enfants? gestionnaire d?une crèche collective située 29 bis, rue de Thionville (19e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 245.623 euros.

2006, DFPE 105 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Mosaïque, l?atelier des enfants? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 11e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 53.547 euros.

2006, DFPE 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?L?oeuvre de la chaussée du Maine - CEASIL? (OCM-CEASIL) gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 104.144 euros.

2006, DFPE 114 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Au Rendez-vous des Bout?chou? halte-crèche gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 99.536 euros.

2006, DFPE 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Croix Rouge française? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 96.352 euros.

2006, DFPE 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Halte d?enfants Varet-Saint Charles? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 32.337 euros.

2006, DFPE 119 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre de protection maternelle et infantile (P.M.I.) La Goutte de lait Saint-Léon? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 119.032 euros.

2006, DFPE 121 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Ribambelle? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 143.637 euros.

2006, DFPE 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Halte-Garderie du Grand Pavois? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 32.932 euros.

2006, DFPE 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?Association familiale Notre-Dame de Nazareth? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 15e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 9.618 euros.

2006, DFPE 132 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Centre français de protection de l?enfance? gestionnaire d?une crèche collective située 16, rue des Réglisses (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 63.408 euros.

2006, DFPE 133 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Libellule et Papillon? gestionnaire d?une crèche collective située 45, rue de la Cour-des-Noues (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. Montant : 172.966 euros.

2006, DFPE 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant Présent? gestionnaire d?une crèche collective située 70, rue des Panoyaux (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 57.600 euros.

2006, DFPE 142 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant présent? gestionnaire d?une crèche familiale située 70, rue des Panoyaux (20e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 293.296 euros.

2006, DFPE 143 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant présent? gestionnaire d?une crèche familiale située 107, rue Marcadet (18e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 288.397 euros.

2006, DFPE 144 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant présent? gestionnaire d?une structure multi accueil située 107, rue Marcadet (18e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 129.113 euros.

2006, DFPE 145 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Enfant présent? gestionnaire d?une crèche familiale située 1-7, rue Pierre-Gourdault (13e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 312.153 euros.

2006, DFPE 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l?association ?Gan Yaël crèche et jardin d?enfants? gestionnaire d?une crèche familiale située 29 bis, rue de Thionville (19e). - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 306.078 euros.

2006, DFPE 176 - Association ?Espace 19? ayant son siège social, 173, rue de Crimée (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?investissement avec l?association pour la création d?une halte-garderie de 13 places sise 15/17, rue des Ardennes (19e) fixant les conditions d?attribution d?une subvention d?équipement d?un montant de 66.360 euros et d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 7.788 euros pour l?année 2006.

2006, DFPE 189 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Comité local de l?enfance du VIe arrondissement? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 6e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement. - Montant : 8.301 euros.

2006, DFPE 196 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Accueil des Tout Petits au Bon Conseil? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement. - Montant : 12.492 euros.

2006, DFPE 212 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?Association générale des familles de Paris 12? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 12e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement. - Montant : 34.603 euros.

2006, DFPE 226 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Espace 19? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement. Montant : 56.990 euros.

2006, DFPE 227 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?L?Atelier des enfants? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement. - Montant : 37.213 euros.

2006, DFPE 242 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de fonctionnement avec l?Association générale des familles du 13e arrondissement gestionnaire d?une halte garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement. - Montant : 28.663 euros.

2006, DFPE 244 - Autorisation à M. le Maire de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?RESEAU TREIZE? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement. Montant : 34.844 euros.

2006, DFPE 245 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?La Passerelle? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 13e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 audit établissement. - Montant : 102.628 euros.

2006, DFPE 261 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l?association ?Centre d?actions locales du 18e? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. Attribution d?une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement. - Montant : 116.536 euros.

2006, DFPE 280 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement signée avec l?association ?Familiale Catholique des 15/20? gestionnaire d?une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d?une subvention de fonctionnement, au titre de 2006, audit établissement. - Montant : 21.765 euros.

2006, DFPE 302 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une procédure de marché public selon l?article 30-I du Code des Marchés publics pour la gestion de la halte-garderie de 30 places située 9, rue de la Guadeloupe (18e).

2006, DFPE 309 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d?investissement avec l?association ?ABC Puériculture?, 9, rue La Fontaine (16e), pour un établissement d?accueil collectif non permanent type multi accueil de 62 places 21 bis - 23, rue Jonquoy (14e). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 1.032.895 euros.

2006, DFPE 311 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 2 août 2002 avec la SEMIDEP pour la réalisation d?une halte-garderie de 20 places au 7, rue Bouret (19e).

2006, DFPE 317 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.), mandataire de la Ville de Paris, pour la réalisation d?une halte-garderie de 30 places, 1-3, cité Aubry (20e).

2006, DFPE 318 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société ?EvanciaA-Babilou?, ayant son siège social 3, avenue de l?Europe 92300 Levallois-Perret, un marché de prestations de service pour l?exploitation d?un établissement d?accueil collectif de petite enfance de type halte-garderie situé 2, rue Gabrielle (18e).

2006, DFPE 326 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l?octroi d?une subvention allouée par la Caisse d?Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d?une halte-garderie de 25 places, 2 rue Gabrielle (8e).

2006, DFPE 327 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l?octroi d?une subvention allouée par la Caisse d?Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d?une halte-garderie de 20 places sise passage Goix (19e).

2006, DFPE 329 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l?attribution d?une subvention allouée par la Caisse d?Allocation Familiales de Paris pour la réalisation d?une crèche collective de 30 places implantée ZAC Bercy, Ilot K9 (12e).

2006, DFPE 330 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l?octroi d?une subvention allouée par la Caisse d?Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d?une crèche collective de 60 places implantée Z.A.C. ?Reuilly?, lot n° 22 (12e).

2006, DFPE 331 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l?octroi d?une subvention allouée par la Caisse d?Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d?une crèche collective de 60 places, 13, rue Philippe de Girard (10e).

2006, DFPE 333 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l?octroi d?une subvention allouée par la Caisse d?Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d?une halte-garderie de 30 places, 3 rue du Hainaut (19e).

2006, DFPE 336 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 5 août 2004 pour l?attribution d?une subvention allouée par la Caisse d?Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d?une halte-garderie de 25 places, 69 boulevard Auguste-Blanqui (13e).

2006, DFPE 339 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 17 décembre 2004 pour l?octroi d?une subvention allouée par la Caisse d?Allocations Familiales de Paris pour la restructuration de la crèche collective sise 49 boulevard Masséna (13e) en 2 crèches d?une capacité de 55 et 60 places (40 places créées).

2006, DFPE 340 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention du 17 décembre 2004 pour l?attribution d?une subvention allouée par la Caisse d?Allocations Familiales de Paris pour la réalisation d?une crèche collective et halte garderie de 20 places au 11 bis rue Edouard Robert (12e).

2006, DFPE 341 - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure 3 avenants de modification du mode d?exécution des marchés publics relatifs à la fourniture et la livraison de denrées alimentaires (fruits et légumes frais, produits surgelés et produits frais) destinées aux établissements municipaux de petite enfance pour les années 2006, 2007 et 2008.

2006, DFPE 343 - Approbation de la passation d?un avenant n° 2 à la convention de mandat de maîtrise d?ouvrage signée le 31 juillet 2003 avec la S.I.E.M.P pour la réalisation d?une halte-garderie de 30 places, 13-15, rue Caillié (18e) et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant.

2006, DFPE 347 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la réalisation d?une halte-garderie de 30 places, 6-8, impasse Barrier (12e).

2006, DFPE 351 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la société People&Baby, ayant son siège social 16, avenue Hoche (8e), un marché de prestations de service pour l?exploitation d?un établissement d?accueil collectif de petite enfance de type halte-garderie situé 3, rue Jean Giono (13e).

2006, DFPE 353 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention constitutive du groupement et d?en assurer les missions de coordonnateur. - Approbation du principe de la constitution d?un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits d?hygiène corporelle et de changes complets dans les établissements de la Ville de Paris et du Département de Paris. - Approbation des modalités de passation et d?attribution d?un marché sur appel d?offres ouvert européen et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la fourniture et le livraison de changes complets dans les établissements municipaux de Petite Enfance pour les années 2007, 2008 et 2009.

2006, DFPE 355 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d?offres ouvert pour un marché relatif aux prestations régulières de nettoyage, de décapage et de mise en cire des sols de certains établissements municipaux de Petite Enfance de la Ville de Paris.

2006, DPA 173 - Approbation du principe de réalisation de la restructuration d?une crèche collective de 80 berceaux pour la création de deux crèches collectives de 45 et 30 berceaux, 16, rue de l?Abreuvoir - 39-45, rue Saint-Vincent (18e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d?oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l?opération susvisée.

Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

En outre, l?Assemblée a pris connaissance de la communication suivante :

2006, DPJEV 54 - Communication de M. le Maire de Paris relative à des arrêtés préfectoraux autorisant et réglementant, au titre du Code de l?environnement, l?exploitation d?installations classées.

M. Yves CONTASSOT, rapporteur.