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Conseil Municipal
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Déliberation

DJS 318 - SG 47 - Subvention à l’association “Slam Productions” (20e) au titre de ses actions dans le domaine du Slam en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DAC 162]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?association ?Slam Productions?, dont le siège social est situé 6, rue Frédérick Lemaître (20e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 6.500 euros est attribuée à l?association ?Slam Productions?, dont le siège social est situé 6, rue Frédérick Lemaître (20e), au titre de ses actions dans le domaine du Slam en 2009.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 6.500 euros, sera imputée pour un montant sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2009, et ainsi répartie :

-nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? pour un montant de 3 000 euros ;

- chapitre 65, article 6574, fonction 020, ligne VF02001?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l?égalité femmes/hommes? pour un montant de 2 000 euros ;

- chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? pour un montant de 1 500 euros.