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Déliberation

Subventions à quatorze associations parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DJS 55]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à quatorze associations sportives parisiennes dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Sport Quilles Rouergat Club de Belleville? (n°D03293 / 2009_00069) -60, rue de Richelieu (2e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Cercle de la voile de Paris? (n°D04353 / 2009_00231) -155, rue du Faubourg Saint-Honoré (8e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Dauphin subaquatique club-DSC? (n°X06462 / 2009_00190) -6, rue Mansart (9e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Les Portes du Salut dit ?CHAARE YECHOUA? (n°X05604 / 2009_00262) -257/259, rue du Fbg Saint-Martin (10e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Paris aquatique? (n°X02650 / 2009_01806) -75, rue du Javelot (13e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Les canonniers de Ménilmontant? (n°D04680 / 2008_04441) -33, rue Dunois (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.600 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Boxe française Masseran? (n°D06536 / 2009_00432) 23, rue du Départ (14e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Randonneurs d?Ile-de-France? (n°X07963 / 2009_00344) -92, rue du Moulin Vert (14e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Attaque simple riposte? (n°X06749 / 2009_00548) 195, rue de Vaugirard (15e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Grenelle pétanque? (n°D09849 / 2009_00131) -49, rue du Théâtre (15e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Groupe subaquatique de Passy GSP? (n°X07105 / 2009_00379) - chez M. Bruno WARNET 17, rue du Dr Jacquemaire Clémenceau (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Les moustiques? (n°X01082 / 2009_00509) -13, rue de Sofia (18e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Rassemblement des tunisiens en France/Sport? (n°X06728 / 2009_02426) -36, rue Botzaris (19e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.100 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Judo France Paris? (n°D03300 / 2009_00209) -198, rue de Crimée (19e).

Art. 15.- La dépense correspondante, d?un montant total de 25.700 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.