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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association Ensemble Alternance (4e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DAC 205]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer à l?association Ensemble Alternance une subvention de fonctionnement ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.000 euros est attribuée, au titre de l?année 2009, à l?association Ensemble Alternance, 8, rue d?Ormesson (4e), dont l?objet est ?la promotion de toute activité musicale? (X01120 - 2009-00748).

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 8.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.