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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association “Eclairages” (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DJS 319]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association ?Eclairages? face au 11, quai François Mauriac (13e);

Vu l?avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 28 mai 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 6.000 euros est attribuée à l?association ?Eclairages? (X08170/ 2009_02727) face au 11, quai François Mauriac (13e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligneVF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2009.