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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’Association française du cinéma d’animation (AFCA) afin de l’aider à développer le centre de ressources du cinéma d’animation et à organiser la 8e Fête du cinéma du 16 au 31 octobre 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 SG 129]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l?Association française du cinéma d?animation (AFCA) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 8.500 euros est attribuée à l?Association française du cinéma d?animation (AFCA) située 53 bis, rue Rodier (9e), afin de l?aider à développer le centre de ressources du cinéma d?animation et à organiser la 8e Fête du cinéma d?animation.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 8.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006 au titre du cinéma.