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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Signature d’une convention avec l’Association Science & Télévision pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DASCO 58]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à l??Association Science & Télévision? ;

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par M. Jean-Louis MISSIKA, au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 80.000 euros est attribuée à l?Association Science & Télévision.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention correspondante dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 3.- La somme correspondante sera imputée à la rubrique 23, nature 6574, ligne VF 80015, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?année 2009.