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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Subvention de fonctionnement à la société “Les Films de mon Oncle”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 SG 131]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement à la société ?Les Films de mon Oncle? ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribuée à la société ?Les Films de mon Oncle? située 7 bis, avenue de Saint-Mandé (12e).

Art. 2.- Pour l?année 2009 et ?ultérieur?, une subvention de fonctionnement de 30.800 euros est attribuée à la société ?Les Films de mon Oncle? sous réserve de la décision de financement.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 30.800 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cinéma?.