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Juin 2009
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Subventions à dix-neuf associations handisport. M. Jean VUILLERMOZ et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DJS 54]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à dix-neuf associations sportives parisiennes handisport dont l?activité s?exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission, et Mme Mme Véronique DUBARRY, au nom de la 6ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.300 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive des jeunes sourds de Paris (n°D06490 / 2009_00514) -254, rue Saint-Jacques (5e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Compagnie CECI ARC DE PARIS-CCAP? (n°D05225 / 2009_00197) -15, rue Mayet (6e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive scolaire de l?institut national des jeunes aveugles (n°D04252 / 2009_00298) -56, boulevard des Invalides (7e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association de Sports et de Loisirs pour Handicapés de Paris 17ème (n°X08576 / 2009_02435) - chez Madeleine AKOUN 43, rue de la Chaussée d?Antin (9e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Bahamas? (n°D02410 / 2009_00384) -8, rue Saint-Maur (11e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.700 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Paris énergies karaté? (n°X06474 / 2009_01178) -108 bis, boulevard Auguste Blanqui (13e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive St Marcel (n°D01846 / 2009_00453) - chez Mme JOURDAIN 17, rue Simone Weil (13e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.700 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Judo club Baudricourt? (n°X07974 / 2009_00243) chez Mme Valérie VITRY 8, rue Trolley de Prévaux (13e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Sport adapté du sud-est de Paris? (n°X00629 / 2009_00374) -43, rue du Moulinet (13e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 6.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sports et loisirs pour aveugles et amblyopes

A.S.L.A.A. (n°X00053 / 2009_00458) -7 bis, rue du Loing (14e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 450 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Marchepied? (n°D01311 / 2009_02664) -133, rue Falguière (15e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Sport et loisirs rive gauche? (n°X00903 / 2009_01815) -89, rue Mademoiselle (15e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Club de natation adaptée-Les Dauphins du Xvème? (n°X05382 / 2009_00390) -8,rue de l?Assomption chez Mme Yvette PERRIERE (16e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive des jours heureux (n°D01785 / 2009_00411) -45, rue de l?Assomption (16e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Sport adapté et loisirs de Montmartre-S.A.L.M.? (n°D03696 / 2009_00214) -21, rue Vauvenargues (18e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.300 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association handisport de Paris-ASMF (n°D01195 / 2009_00512) - chez Mme Véronica GIL 24-28, quai de la Loire (19e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.200 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Club sportif des sourds muets de Paris? (n°D04388 / 2009_00437) - MDCA - Boite 105 20, rue Edouard Pailleron (19e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?Association sportive handi-jeunes de Paris (ASHJP) (n°X05792 / 2009_00789) -44, rue Louis Lumière (20e).

Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Tennis club des sourds de Paris? (n°D03236 / 2009_00186) -24/26, rue Saint-Blaise (20e).

Art. 20.- La dépense correspondante, d?un montant total de 35.750 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.