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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association “Rainbow Symphony Orchestra” (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DAC 257]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement à l?association ?Rainbow Symphony Orchestra? sise 61-63, rue Beaubourg (3e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribuée à l?association ?Rainbow Symphony Orchestra?, dont le siège social est situé 61-63, rue Beaubourg (3e) et dont l?objet est de pratiquer la musique instrumentale en orchestre d?amateurs (2009-02441 / X07746).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.