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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’”Association Do Jeunes”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DJS 127]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 4.000 euros à l??Association Do Jeunes? ;

Vu l?avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 2 juin 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 4.000 euros est attribuée à l??Association Do Jeunes? - (n° X07401 / 2009_02336) - 119, rue de l?Ouest (14e), pour l?organisation de la ?Soirée des Arts Martiaux du 14ème?, le samedi 30 mai 2009, à l?Institut du Judo à Paris.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.