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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’ASSOCIATION SAINT-PLACIDE CHERCHE-MIDI (6ème) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DDEE 136]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu le projet de délibération en date du 26 mai 2007, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention à l?ASSOCIATION SAINT-PLACIDE CHERCHE-MIDI (6ème) pour les illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2008 ;

Vu l?avis du Conseil du 6ème arrondissement en date du 2 juin 2009 ;

Sur le rapport présenté par Mme Lyne Cohen-Solal, au nom de la 2ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 20.000 euros est attribuée à l?ASSOCIATION SAINT-PLACIDE CHERCHE-MIDI sise 11 bis, rue Saint-Placide à Paris 6ème (C00113 - 2009_03121) pour la mise en place d?illuminations à l?occasion des fêtes de fin d?année 2008. Cette subvention a été arrêtée sur la base de dépenses prévisionnelles évaluées à 43 372 euros.

Art. 2.- La dépense correspondante, d?un montant de 20.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris fonction 94, chapitre 65, nature 6574, ligne P004.