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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Métaphores Urbaines” pour la réalisation d’un projet de plateforme d’indexation géographique de contenu “M3 Cartographie sonore”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DPVI 46]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 17 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 17 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le Contrat Urbain de Cohésion Sociale voté le 27 mars 2007 ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention avec l?association ?Métaphores Urbaines? pour la réalisation d?un projet de plateforme d?indexation géographique de contenu ?M3 - Cartographie sonore? et lui propose l?attribution de la subvention correspondante ;

Sur le rapport présenté par Mme Gisèle STIEVENARD, au nom de la 5e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association ?Métaphores Urbaines? (X04160) 12, rue Cavé (18e), une convention, dont le texte est joint à la présente délibération, pour son action ?M3 - Cartographie sonore?.

Art. 2.- Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l?Association Métaphores Urbaines (X04160), 12 rue Cavé (18e), pour son action ?M3 Cartographie sonore?.

Art. 3.- La dépense correspondante est imputée au chapitre 65, rubrique 020, nature 6574, ligne 15001 ?Provision pour associations ?uvrant pour le développement des quartiers?, du budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris.