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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à l’association Festival Victor Hugo et égaux (94 Créteil). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DAC 222]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l?association Festival Victor Hugo et égaux, 7, place Salvador Allende 94000 Créteil ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l?association Festival Victor Hugo et égaux, 7, place Salvador Allende 94000 Créteil pour les éditions 2008 et 2009 du festival.

Art. 2.- La dépense correspondante, soit 6.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.