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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Aménagement du site 112 à 122, rue des Poissonniers (18ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n°1 au marché de conception et de maîtrise d’œuvre urbaine n°20080000060066. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DU 154]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 15 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 15 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu la délibération du Conseil de Paris 2008 DAJ 18 des 29 et 30 septembre 2008 autorisant la signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d?appel d?offres les 1er, 15 juillet et 3, 9 et 16 septembre 2008 ;

Vu le projet de délibération en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant n°1 au marché n° 20080000060066 de conception et de maîtrise d??uvre urbaine dans le cadre de l?aménagement du site 112 à 122, rue des Poissonniers (18ème) ;

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2511 - 1 et suivants ;

Vu le Code des Marchés publics et notamment l?article 20 ;

Vu l?avis du Conseil du 18ème arrondissement en date du 27 mai 2009 ;

Sur le rapport présenté par Mme Anne HIDALGO, au nom de la 8ème Commission,

Délibère :

M. le Maire de Paris est autorisé à signer l?avenant n°1 au marché n° 20080000060066 de conception et de maîtrise d??uvre urbaine dans le cadre de l?aménagement du site 112 à 122, rue des Poissonniers (18ème), dont le texte est joint à la présente délibération.