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Juin 2009
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Déliberation

Signature d’une convention avec l’association “Le Petit Ney” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DFPE 285]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de 2.500 euros à l?association ?Le Petit Ney?, 10 avenue de la Porte Montmartre (18e), destinée à financer le ?Pôle ludothèque? ;

Vu la saisine du Conseil du 18e arrondissement, en date du 26 mai 2009 ;

Sur le rapport présenté par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de deux mille cinq cents euros (2.500 euros) est attribuée à l?association ?Le Petit Ney? (D09024), 10 rue de la Porte Montmartre (18e).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée à la rubrique 60, chapitre 65, nature 6574, ligne P001, du budget de fonctionnement de l?année 2009 de la Ville de Paris.