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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Subvention à deux associations (Batik International, CIEMI) menant des actions spécifiques pour la promotion de la diversité culturelle des migrants et la valorisation de la mémoire des vieux migrants. - Signature de l’avenant n° 2 à la convention triennale 2007 conclue entre la Ville de Paris et l’association CIEMI. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DPVI 30]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 18 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 18 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris soumet à son approbation les modalités d?attribution d?une subvention à deux associations menant des actions spécifiques pour favoriser l?intégration à Paris ;

Sur le rapport présenté par Mme Pascale BOISTARD, au nom de la 6e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est octroyée à l?Association Batik International (X02507 / 200901842) 23, rue Baudin, 93310 Le Pré-Saint-Gervais, pour le projet ?Patriarches?.

Art. 2.- Une subvention de 15.000 euros est octroyée au Centre d?Etudes sur les Migrations Internationales - CIEMI (X03498 / 2009-00565) 46 rue de Montreuil (11e), pour le développement des activités autour du centre de documentation sur les migrations internationales.

Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l?association CIEMI (X03498 / 2009-00565) 46 rue de Montreuil (11e), l?avenant n° 2 à la convention triennale 2007 conclue entre la Ville de Paris et ladite association ; le texte de l?avenant joint à la présente délibération fixe à 15.000 euros le montant de la subvention attribuée à l?association pour l?année 2009.

Art. 4.- La dépense totale de 20.000 euros correspondant à la subvention de l?article 1 à 3 sera imputée sur la provision du chapitre 65, article 6574, rubrique 020, ligne 15003 ?Subventions aux associations au titre de l?intégration et des Etrangers non communautaires?, du budget de fonctionnement 2009 de la Ville de Paris.