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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris au titre de l’année 2009 à l’association “Vivacités Ile-de-France”. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DEVE 20]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 16 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?approuver l?adhésion de la Ville de Paris à l?association ?Vivacités Ile-de-France? dont le siège social est situé 164, rue du Faubourg Poissonnière (10e) ;

Sur le rapport présenté par M. Denis BAUPIN, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- La Ville de Paris, représentée par M. le Maire de Paris, est autorisée à renouveler l?adhésion, au titre de l?année 2009, à l?association ?Vivacités Ile-de-France?, pour une durée correspondante à celle de la mandature.

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à procéder au versement de la cotisation à cette association pour l?année 2009 et les années ultérieures.

Art. 3.- Le montant de la cotisation est fixé à cent cinquante euros (150 euros) pour l?année 2009.

Art. 4.- La dépense sera imputée au chapitre 011, rubrique 823, nature 6281 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?exercice 2009 et, sous réserve des décisions de financement, des exercices ultérieurs.