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Subventions à treize associations du 16e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DJS 43]


 

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à treize associations sportives du 16e arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 25 mai 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.200 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du lycée Molière? (n°D02916 / 2009_02071) -71, rue du Ranelagh (16e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association athlétique du lycée Janson de Sailly? (n°D02923 / 2009_00448) -106, rue de La Pompe (16e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du Lycée Polyvalent d?Etat Jean Baptiste Say? (n°D02917 / 2009_03012) -11 bis, rue d?Auteuil (16e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive Les Oiseaux? (n°D06350 / 2009_3010) 12, rue Michel Ange (16e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Les Alouettes de l?Assomption? (n°D02086 / 2009_ 00290) -6, rue de Lübeck (16e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du collège Eugène Delacroix? (n°D02926 / 2009_00543) -13-15, rue Eugène Delacroix (16e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive Franklin? (n°D02087 / 2009_00159) -12, rue Benjamin Franklin (16e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association gymnastique volontaire Passy Trocadéro? (n°X01225 / 2009_01731) -1, place du Docteur Hayem (16e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive du collège Janson de Sailly? (n°D02910 / 2009_00446) -106, rue de La Pompe (16e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.600 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l??Association sportive de Passy full contact? (n°X04346 / 2009_00178) -138, avenue Victor Hugo (16e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.400 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Cercle d?escrime prime Paris XVI? (n°X06924 / 2009_00068) -7, rue Mesnil (16e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 800 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Amicale Edouard Petit? (n°D06987 / 2009_02430) -5, rue Jean de La Fontaine (16e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 350 euros est attribuée pour l?exercice 2009 à l?association ?Groupe d?Etudes et de Recherches Spéléologiques de l?Ouest Parisien? (n°D03227 / 2009_03027) -6 bis, rue d?Auteuil (16e).

Art. 14.- La dépense correspondante, d?un montant total de 23.650 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne VF 88001 (provision pour subvention de fonctionnement au titre du sport de proximité) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009.