Lancement d’un marché relatif à la mise en place et à l’organisation d’animations sportives et récréatives sur la Voie Georges Pompidou et sur le Bassin de La Villette pendant l’opération Paris Plages 2009 pour 17 lots. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DJS 389]

Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 10 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 10 juin 2009.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de lancer un marché de 17 lots relatif à la mise en place et à l?organisation d?animations sportives et récréatives sur la Voie Georges Pompidou et sur le Bassin de La Villette dans le cadre de l?opération Paris Plage 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Jean VUILLERMOZ, au nom de la 7ème Commission,

Délibère :

Article premier.- M le Maire de Paris est autorisé à lancer les 17 lots du marché relatif à la mise en place et à l?organisation d?animations sportives et récréatives sur la Voie Georges Pompidou et sur le Bassin de La Villette dans le cadre de l?opération Paris Plages, pour des montants estimés dans le tableau ci-après :

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 011, nature 611, fonction 422 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2009 et exercices suivants, sous réserve de la décision de financement.