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Juin 2009
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Conseil Municipal
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Déliberation

Subvention à l’association “Oasis 18” (18e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

Déliberation/ Conseil municipal/ Juin 2009 [2009 DJS 332]


Délibération affichée à l?Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l?Etat le 11 juin 2009.

Reçue par le représentant de l?Etat le 11 juin 2009.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 26 mai 2009, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention à l? association ?Oasis 18? 12, rue Camille Flammarion (18e) ;

Vu l?avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 27 mai 2009 ;

Sur le rapport présenté par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Est attribuée à l?association ?Oasis 18? (D06307/2009_02908) 12, rue Camille Flammarion (18e) pour son action ?L?Oasis du quartier? une subvention d?un montant de 3.000 euros.

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse? du budget de fonctionnement de la Ville, exercice 2009.